Aller aux résultats (153)
153 décisions
- 20 mai 2026 · PenmarchVoirie et travauxAcquisition d'un bus neuf de 33 places - choix de l'attributaireLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchTarifsFixation des tarifs de cession de fauteuils du cinéma Eckmühl de KérityLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchTarifsFixation des tarifs « cinéma » pour les écoles et collègesLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchTarifsFixation du tarif des jardins partagésLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget annexe ports de plaisance : affectation définitive des résultats 2025Lire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget annexe cinéma Eckmühl : affectation définitive des résultats 2025Lire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchFinances et budgetBudget principal : affectation définitive des résultats 2025Lire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchFinances et budgetCompte Financier Unique (CFU) 2025 : budget annexe ports de plaisanceLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchFinances et budgetCompte Financier Unique (CFU) 2025 : budget annexe cinéma EckmühlLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchFinances et budgetCompte Financier Unique (CFU) 2025 : budget annexe camping municipal Toul ar SterLire la décision
- 20 mai 2026 · PenmarchFinances et budgetCompte Financier Unique (CFU) 2025 : budget principalLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation des représentants communaux au sein du syndicat VIGIPOLLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'Administration du CCASLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein du SDEFLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsCréation d'une commission extra-municipale relative au port de Saint-GuénoléLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchPersonnelCréation d'un Comité Social Territorial (CST)Lire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDroit à la formation des élus locauxLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation d'un représentant de la langue bretonneLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant communal « Incendie et secours »Lire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation des référents communaux élu et technique « Infra Polmar »Lire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation du référent communal « Sécurité routière »Lire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation du correspondant communal « Défense »Lire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation du représentant au conseil portuaire de KérityLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchPersonnelRecrutement d'agents contractuels sur emplois non permanentsLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation des représentants au conseil portuaire du Syndicat Mixte des Ports de Pêche & Plaisance de CornouailleLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation des représentants au conseil consultatif d'exploitation de la halle à marée du Syndicat Mixte des Ports de Pêche & Plaisance de CornouailleLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchPersonnelDésignation d'un représentant au Comité National d'Action Sociale du personnel communalLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonction des élus locauxLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsCréation de cinq postes de conseillers municipaux déléguésLire la décision
- 15 avril 2026 · PenmarchÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.