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87 décisions
- 19 février 2026 · PencranFinances et budgetAffectation des résultats 2025 au budget 2026Lire la décision
- 17 février 2026 · PencranFinances et budgetVote des taux impots directs locaux 2026Lire la décision
- 17 février 2026 · PencranSubventions et associationsConvention de partenariat avec le service garage mutualisé géré par la CAPLDLire la décision
- 17 février 2026 · PencranÉcoles et jeunesseVersement du forfait scolaire à l'école Diwan de LanderneauLire la décision
- 17 février 2026 · PencranSocialRenouvellement de la Convention Territoriale Globale 2026_2029Lire la décision
- 17 février 2026 · PencranEnvironnementConvention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CiteoLire la décision
- 17 février 2026 · PencranAutresProjet Educatif de Territoire 2026_2029 et son volet Plan mercrediLire la décision
- 17 février 2026 · PencranVoirie et travauxEngagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques EducatifsLire la décision
- 17 février 2026 · PencranCommande publiqueMarché pour le renforcement de la voirie communale 2026_2029Lire la décision
- 17 février 2026 · PencranCommande publiqueMarché de maitrise d'uvre pour la réhabilitation de la VC8 route de KeranhoatLire la décision
- 17 février 2026 · PencranFinances et budgetImputation en investissement des biens de faible valeurLire la décision
- 17 février 2026 · PencranSubventions et associationsSubventions au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 17 février 2026 · PencranPersonnelRégime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 17 février 2026 · PencranFinances et budgetPacte 2030 demande de subventionLire la décision
- 17 février 2026 · PencranFinances et budgetAffectation des résultats 2025 au budget 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025 · PencranZAC et aménagementSchéma directeur pour l'aménagement du centre bourgLire la décision
- 15 décembre 2025 · PencranAcquisitionAcquisition du bâtiement Kernevez à l'EPF1 836 m²Lire la décision
- 15 décembre 2025 · PencranCommande publiqueLancement du marché de MO pour la rénovation de la salle Arvest et la construction d'un restaurant scolaireLire la décision
- 15 décembre 2025 · PencranAutresAvenant 2 convention opérationnelle EPFLire la décision
- 15 décembre 2025 · PencranVoirie et travauxPrésentation du rapport du SDEFLire la décision
- 15 décembre 2025 · PencranEnvironnementCharte d'engagement PCAET de la CAPLDLire la décision
- 15 décembre 2025 · PencranAutresConvention liaison aérienne Landerneau-Plougastel-RumengolLire la décision
- 15 décembre 2025 · PencranFinances et budgetAdmission en non-valeur des créances irrécouvrablesLire la décision
- 15 décembre 2025 · PencranTarifsRévision des tarifs communaux pour l'année 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025 · PencranFinances et budgetEngagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025 · PencranSocialParticipation au financement PSC santéLire la décision
- 15 décembre 2025 · PencranVoirie et travauxSécurisation des bâtiments communauxLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.