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- 29 juin 2026 · OuessantÉcoles et jeunesseTaxe séjour 2027Lire la décision
- 29 juin 2026 · OuessantAcquisitionStep acquisition parcelle F 1620Achat par la commune3 € / m²Lire la décision
- 29 juin 2026 · OuessantÉlus et institutionsDroit formation élus - orientationsLire la décision
- 29 juin 2026 · OuessantCommande publiqueDelegaton de service public Aep - AC - Anc - rapports au délégataire - exercice 2025Lire la décision
- 29 juin 2026 · OuessantÉlus et institutionsParc naturel [particulier] - désignation suppléantLire la décision
- 5 juin 2026 · OuessantÉcoles et jeunesseCréation conseil municipal des jeunesLire la décision
- 5 juin 2026 · OuessantAutresRésiliation convention opérationnelle EPFLire la décision
- 5 juin 2026 · OuessantFinances et budgetFiabilisation évaluations foncièresLire la décision
- 5 juin 2026 · OuessantPersonnelConvention partenariat complémentaire santéLire la décision
- 5 juin 2026 · OuessantFinances et budgetSuppression régie PFLire la décision
- 5 juin 2026 · OuessantÉlus et institutionsDésignation Represantants BrudedLire la décision
- 5 juin 2026 · OuessantÉlus et institutionsÉlection délégués et suppléants sénatorialesLire la décision
- 18 mai 2026 · OuessantFinances et budgetRenouvellement Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 27 avril 2026 · OuessantFinances et budgetFiscalité taux 2026 Rectif erreur matérielleLire la décision
- 27 avril 2026 · OuessantAutresAdhésion BrudedLire la décision
- 27 avril 2026 · OuessantVoirie et travauxAdressage DENOMINATiON voiesLire la décision
- 27 avril 2026 · OuessantAutresProcédure enregistrement meubles tourismeLire la décision
- 27 avril 2026 · OuessantTarifsFixation tarifs badges parking insulaireLire la décision
- 27 avril 2026 · OuessantPersonnelEmploi saisonnierLire la décision
- 27 avril 2026 · OuessantAutresSursis à statuer PoulbracLire la décision
- 27 avril 2026 · OuessantAutresRéférents SembreizhLire la décision
- 27 avril 2026 · OuessantÉlus et institutionsMembres commission appel offresLire la décision
- 27 avril 2026 · OuessantFinances et budgetBudgets primitifs 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · OuessantFinances et budgetAffection résultat budget commune modificatifLire la décision
- 27 avril 2026 · OuessantFinances et budgetFiscalité taux 2026Lire la décision
- 28 mars 2026 · OuessantÉlus et institutionsMajoration indemnités élus erreur matérielle ajout annexeLire la décision
- 28 mars 2026 · OuessantÉlus et institutionsIndemnités élus erreur matérielle ajout annexeLire la décision
- 28 mars 2026 · OuessantÉlus et institutionsDésignation référents et représentants organismes erreur matérielleLire la décision