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148 décisions
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Désignation des délégués aux organismes extérieursLire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelInstances - Nomination des représentants de la collectivité au sein du Comité Social Territorial CSTLire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Désignation des membres à la Commission Communale des Impôts Directs CCIDLire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Désignation des membres au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale CCASLire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Fixation des indemnités des élusLire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsDélégation du Conseil Municipal à la MaireLire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsCompte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031 - 2020 en date du 16 juillet 2020Lire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Désignation du représentant permanent à la Société Publique Locale Bois Energie Renouvelable SPL BERLire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerSocialInstances - Détermination du nombre de membres du Centre Communal d'Action Sociale CCASLire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Désignation des membres de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 20 mars 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsLecture de la Charte de l'élu localLire la décision
- 20 mars 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsDésignation des conseillers municipaux déléguésLire la décision
- 20 mars 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances_Installation des membres du Conseil MunicipalLire la décision
- 20 mars 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsTableau du Conseil MunicpalLire la décision
- 20 mars 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsElection du Maire et des AdjointsLire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsVoeu du Conseil Municipal relatif à la transition alimentaire durable et au développement progressif de filières locales d'approvisionnementLire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Demande subvention pour l'étude pré-opérationnelle pour la réalisation d'une opération d'aménagement secteur Centre Bourg (rue Cécile Ravallec) porté par l'établissement public foncierLire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerCommande publiqueFinances - Attribution du marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à l'étude pré-opérationnelle pour la réalisation d'une opération d'aménagement secteur centre bourg (rue Cécile Ravallec)Lire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelRessources humaines - Autorisation de recrutement d'emplois saisonniers et non permanents - Année 2026Lire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerVoirie et travauxTourisme - Approbation de la convention relative à la procédure de pose et à la gestion ultérieure des panneaux de signalisation itinéraire touristique "route de l'huitre des rias"Lire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerSubventions et associationsSport - Approbation de la convention 2026 de collaboration dans le cadre de la Maison Sport Santé et attribution d'une subventionLire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerCulture et sportPatrimoine - Approbation de la convention de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du Littoral - presqu'île de [nom] - rives du Bélon - Landes de Malachappe à KerfanyLire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerCulture et sportCulture - Approbation de la convention type de développement de la lecture publique liant Quimperlé Communauté et les communes pour leur médiathèque, ludo médiathèque et ludothèqueLire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerÉcoles et jeunesseFoncier - Autorisation à Madame la Maire pour signer un bail emphytéotique avec l'OPAC de Quimper Cornouaille - école de KergroësLire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerÉcoles et jeunessePetite Enfance - Approbation de la convention d'objectifs et de financement - Bonus "Trajectoire de développement"Lire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerTarifsFinances - Tarification municipale 2026Lire la décision
- 11 février 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement des opérations (AP/CP)Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.