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148 décisions
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerEnvironnementRapport annuel du mandataire au sein de la SPL Bois Energie RenouvelableLire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelNomination des membres du Comité Social TerritorialLire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelRessources humaines - Création du Comité Social Territorial (CST)Lire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerCommande publiqueTourisme - Avenant de transfert de la convention de prestation de service relative au projet de valorisation de l'univers de l'huitre des rias de QuimperléLire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetDemande de subvention au Conseil Départemental du Finistère au titre de l'appel à candidatures - Accessibilité des plagesLire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerÉcoles et jeunesseJeunesse - Approbation du règlement intérieur de l'espace jeunesLire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerÉcoles et jeunesseVie scolaire - Approbation du règlement des temps périscolairesLire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerSubventions et associationsAttribution de subventions Fonds FaçadesLire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerSubventions et associationsAssociations - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations - Année 2026Lire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerTarifsFinances - Tarification des services périscolaires et de restauration municipale - 2026 - 2027Lire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerÉcoles et jeunesseFinances - Participation aux dépenses de fonctionnement des établissements scolaires privés du 1er degré sous contrat d'association (école immaculée conception) 2025 - 2026Lire la décision
- 10 juin 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Agence Locale Garanti d'emprunt 2026Lire la décision
- 6 mai 2026 · Moëlan-sur-MerVoirie et travauxAménagement - Création et dénomination de voiesLire la décision
- 6 mai 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Election d'un nouvel adjointLire la décision
- 6 mai 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Installation d'une nouvelle conseillère municipaleLire la décision
- 6 mai 2026 · Moëlan-sur-MerTarifsFinances - Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gazLire la décision
- 6 mai 2026 · Moëlan-sur-MerAutresFinances - Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gazLire la décision
- 6 mai 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsFinances - Approbation du règlement intérieur de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 6 mai 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetFinances - Approbation du règlement budgétaire et financier - RBFLire la décision
- 6 mai 2026 · Moëlan-sur-MerPersonnelInstances - Modification de la composition du Comité Social TerritorialLire la décision
- 6 mai 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Désignation des délégués aux organismes extérieurs suite à la démission d'un adjointLire la décision
- 6 mai 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Modification de la composition des commissions municipalesLire la décision
- 6 mai 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Fixation des indemnités des élus suite à la démission d'un adjointLire la décision
- 6 mai 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Réorganisation du tableau du Conseil Municipal suite à la démission du 1er adjoint et à l'élection d'un nouvel adjointLire la décision
- 6 mai 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsCompte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal d'ester en justice en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 2026-031 en date du 08 avril 2026Lire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Création et composition des commissions municipalesLire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerSocialHandicap - Agenda d'Accessibilité Programmée (ADAP) - Rapport annuel 2025Lire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerSubventions et associationsVie associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Association des parents de KermoulinLire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerFinances et budgetInstances - Nomination des représentants à l'Agence France Locale Garantie d'Emprunt 2026Lire la décision
- 8 avril 2026 · Moëlan-sur-MerÉlus et institutionsInstances - Désignation du correspondant DéfenseLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.