Aller aux résultats (95)
95 décisions
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsDélégations du Conseil municipal au MaireLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsFixation des indemnités d'élusLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsFinances et budgetApprobation du Compte Financier Unique Commune 2025 et affectation du résultatLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsPersonnelDésignation de l'élu référent CNASLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsDésignation de l'élu référent défenseLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsDésignation de l'élu référent "sécurité routière"Lire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsDésignation représentants communaux au SDEFLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsComposition commission communication histoire et patrimoineLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsComposition commission vie socialeLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsComposition commission travaux, sécurité, cadre de vieLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsPersonnelComposition commission finances ressources humainesLire la décision
- 3 avril 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsCréation et composition de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 21 mars 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsElection des adjoints au MaireLire la décision
- 21 mars 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsDétermination du nombre d'Adjoints au MaireLire la décision
- 21 mars 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 6 mars 2026 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsApprobation des statuts de l'Etablissement Public de gestion et d'Aménagement de la Baie de DouarnenezLire la décision
- 6 mars 2026 · Confort-MeilarsFinances et budgetFinances locales — Décisions budgétairesLire la décision
- 6 mars 2026 · Confort-MeilarsSocialSubvention épicerie solidaire intercommunaleLire la décision
- 6 mars 2026 · Confort-MeilarsÉcoles et jeunesseEcole DiwanLire la décision
- 6 mars 2026 · Confort-MeilarsÉcoles et jeunesseCollège de Locquéran : participation au coût du voyage en EspagneLire la décision
- 6 mars 2026 · Confort-MeilarsSubventions et associationsAssociation des parents d'élèves de l'école de Confort-Meilars : participation au coût du voyage dans le PérigordLire la décision
- 6 mars 2026 · Confort-MeilarsSubventions et associationsCotisation 2026 : Association des Maires Ruraux du FinistèreLire la décision
- 6 mars 2026 · Confort-MeilarsSubventions et associationsCotisation à l'Association des Maires et Présidents d'Etablissements Publics de Coopérations Intercommunales (AMF29)Lire la décision
- 6 mars 2026 · Confort-MeilarsAutresCotisation au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)Lire la décision
- 6 mars 2026 · Confort-MeilarsFinances et budgetFixation des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025 · Confort-MeilarsPermis et lotissementsLotissement Heol Ar Vro : précision sur le règlement d'attribution des lots à bâtirLire la décision
- 15 décembre 2025 · Confort-MeilarsÉlus et institutionsMotion de soutien pour le maintien du financement de l'Etat au réseau des missions localesLire la décision
- 15 décembre 2025 · Confort-MeilarsSubventions et associationsAttribution de subventionsLire la décision
- 15 décembre 2025 · Confort-MeilarsCulture et sportConvention de mise à disposition de la salle polyvalente entre la commune et les bagads "Les Glaziked" et "le groupe des bruyères"Lire la décision
- 15 décembre 2025 · Confort-MeilarsTarifsLoyers hangars de Kerscao et moulin de PoulbleisLire la décision