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62 décisions
- 29 septembre 2026 · La MartyreFinances et budgetFixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 29 septembre 2026 · La MartyreSubventions et associationsSubventions pour l'achat de climatiseurs, ventilateurs et brumisateursLire la décision
- 29 septembre 2026 · La MartyreFinances et budgetTaxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 29 septembre 2026 · La MartyreFinances et budgetComplément de versement à l'OGEC Saint JosephLire la décision
- 15 septembre 2026 · La MartyreÉcoles et jeunesseVote du forfait communal à l'OGEC Ecole St Joseph de La MartyreLire la décision
- 3 septembre 2026 · La MartyreVoirie et travauxProposition de convention avec le SIPP pour le raccordement provisoire de bâtiments modulaires sur le parking de la Maison du Plateau de PloudiryLire la décision
- 3 septembre 2026 · La MartyreÉcoles et jeunesseParticipation pour les élèves des communes extérieures à La Martyre et scolarisés à l'école publique pour l'année scolaire 2025-2026Lire la décision
- 3 septembre 2026 · La MartyreFinances et budgetDécision modificative du budget généralLire la décision
- 3 septembre 2026 · La MartyreÉcoles et jeunesseVote du forfait communal à l'OGEC Ecole Saint Joseph de La MartyreLire la décision
- 3 septembre 2026 · La MartyreÉcoles et jeunessePrix du repas au restaurant scolaire pour l'année 2026-2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · La MartyreÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)Lire la décision
- 5 juin 2026 · La MartyreÉlus et institutionsDésignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateursLire la décision
- 5 juin 2026 · La MartyreÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT)Lire la décision
- 28 mai 2026 · La MartyreSubventions et associationsVote des subventions aux associationsLire la décision
- 28 mai 2026 · La MartyreÉlus et institutionsElus municipaux - remboursement des frais kilométriquesLire la décision
- 28 mai 2026 · La MartyrePersonnelCréation d'emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité ou afin de remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels absentsLire la décision
- 28 mai 2026 · La MartyreÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologique élusLire la décision
- 22 mai 2026 · La MartyreÉlus et institutionsListe Commission communale des impôts directs CCIDLire la décision
- 21 avril 2026 · La MartyreÉlus et institutionsReprésentants à la SPL Enr CAPLDLire la décision
- 21 avril 2026 · La MartyreSocialPersonnes extérieures aux affaires socialesLire la décision
- 10 avril 2026 · La MartyreÉlus et institutionsDésignation instances extérieuresLire la décision
- 10 avril 2026 · La MartyreÉlus et institutionsConstitution des commissions municipalesLire la décision
- 10 avril 2026 · La MartyreSubventions et associationsRéponse à l'appel à projets 2026 du FDSRLire la décision
- 26 mars 2026 · La MartyreÉlus et institutionsDélégations du CM au maireLire la décision
- 26 mars 2026 · La MartyreÉlus et institutionsCommissions municipalesLire la décision
- 26 mars 2026 · La MartyreÉlus et institutionsIndemnités de fonctions aux élusLire la décision
- 26 mars 2026 · La MartyreÉlus et institutionsDésignation instances extérieuresLire la décision
- 21 mars 2026 · La MartyreÉlus et institutionsDélibération fixant le nombre des adjoints au maireLire la décision
- 21 mars 2026 · La MartyreÉlus et institutionsTableau du Conseil municipalLire la décision
- 21 mars 2026 · La MartyreÉlus et institutionsAnnexe élections maire et adjoint Feuille de proclamationLire la décision