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76 décisions
- 9 novembre 2026 · LocunoléSocialApprobation PST CTG 2027-2031Lire la décision
- 9 novembre 2026 · LocunoléÉlus et institutionsAvis sur le projet de pacte de gouvernance de Quimperlé CommunautéLire la décision
- 9 novembre 2026 · LocunoléÉlus et institutionsCommunication Rapport d'activité du SDEFLire la décision
- 9 novembre 2026 · LocunoléÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du 21.09.2026Lire la décision
- 21 septembre 2026 · LocunoléÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) CM du 25.06.2026Lire la décision
- 21 septembre 2026 · LocunoléÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) CM du 01.07.2026Lire la décision
- 21 septembre 2026 · LocunoléÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 21 septembre 2026 · LocunoléAutresAutorisation d'occupation du domaine publicLire la décision
- 21 septembre 2026 · LocunoléFinances et budgetInstitution Taxe sur les logements vacants (TVLH) à compter de 2027Lire la décision
- 21 septembre 2026 · LocunoléÉlus et institutionsMAJ des statuts de Quimperlé CommunautéLire la décision
- 1 juillet 2026 · LocunoléFinances et budgetBudget Lotissement 2026 - Décision modificative (DM) n°1Lire la décision
- 1 juillet 2026 · LocunoléSubventions et associationsSubvention voyage scolaireLire la décision
- 1 juillet 2026 · LocunoléÉlus et institutionsDésignation représentants SPL destination Quimperlé Les RiasLire la décision
- 1 juillet 2026 · LocunoléFinances et budgetBudget Principal 2026 - Décision modificative (DM) n°1Lire la décision
- 5 juin 2026 · LocunoléÉlus et institutionsDésignation représentants Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 5 juin 2026 · LocunoléÉlus et institutionsDésignation représentants commissions thématiques communautairesLire la décision
- 5 juin 2026 · LocunoléÉlus et institutionsNomination conseillers déléguésLire la décision
- 5 juin 2026 · LocunoléFinances et budgetParticvpation obligatoire PSCSLire la décision
- 5 juin 2026 · LocunoléÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) 30042026Lire la décision
- 5 juin 2026 · LocunoléÉlus et institutionsDésignation délégués et supplémants au collège sénatorialLire la décision
- 30 avril 2026 · LocunoléÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) 070426Lire la décision
- 30 avril 2026 · LocunoléFinances et budgetVote des taux d'impôts directs locaux 2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · LocunoléSubventions et associationsSubventions 2026 aux associationsLire la décision
- 30 avril 2026 · LocunoléSubventions et associationsSubvention 2026 à Locunolé SportLire la décision
- 30 avril 2026 · LocunoléSubventions et associationsSubvention 2026 au Comité des FêtesLire la décision
- 30 avril 2026 · LocunoléFinances et budgetReport des RAR 2025Lire la décision
- 30 avril 2026 · LocunoléFinances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025 - CommuneLire la décision
- 30 avril 2026 · LocunoléFinances et budgetBudget primitif 2026 - CommuneLire la décision
- 30 avril 2026 · LocunoléFinances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025 - Lotissement des LilasLire la décision
- 30 avril 2026 · LocunoléFinances et budgetAffectation des résultats - Lotissement des LilasLire la décision