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176 décisions
- 24 avril 2026 · LoctudyPersonnelDésignation d'un délégué des élus au comité national d'action sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS)Lire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉcoles et jeunesseDésignation d'un élu référent pour l'école privée sous contrat d'associationLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDésignation des membres du Comité de la Caisse des écoles publiquesLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDésignation des représentants au Conseil portuaireLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDésignation des membres du Comité consultatif du marché hebdomadaireLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDésignation des délégués au SIVU de Loctudy et Plobannalec-LesconilLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDésignation des référents POLMARLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDésignation d'un élu correspondant « incendie et secours »Lire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDésignation des représentants de la Commune au sein des associations dont les statuts le prévoientLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDésignation des représentants au Conseil consultatif d'exploitation de la halle à maréeLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsCréation et installation des commissions municipalesLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission de contrôle de la liste électoraleLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission d'Appel d'OffreLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsElection du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsFixation du nombre de membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsFixation des indemnités des élusLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsRemboursement des frais de missionLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDélégation de signature avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF) de conventions relatives aux travaux de remplacement de matériels d'éclairage publicLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyPersonnelDélégation du Conseil municipal au Maire en matière de gestion des ressources humainesLire la décision
- 24 avril 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDélégations du Conseil municipal au Maire pour l'exercice de certaines attributionsLire la décision
- 27 mars 2026 · LoctudyÉlus et institutionsFixation du nombre d'adjoints au maireLire la décision
- 27 mars 2026 · LoctudyÉlus et institutionsElection maire et adjoints 27/03/2026Lire la décision
- 20 mars 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDECISION DU MAIRE remplacement de deux colliers de pieu au port de plaisanceLire la décision
- 20 mars 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDECISION DU MAIRE accord-cadre pour le chargement, transport et régalage de sableLire la décision
- 20 mars 2026 · LoctudyÉlus et institutionsDECISION DU MAIRE accord contrôle des installations électriques, de gaz et des alarmesLire la décision
- 5 mars 2026 · LoctudyFinances et budgetBudget primitif 2026Lire la décision
- 5 mars 2026 · LoctudyFinances et budgetAffectation du résultat 2025Lire la décision
- 5 mars 2026 · LoctudyFinances et budgetCompte de gestion 2025Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.