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20 décisions
- 17 juin 2026 · Loc-BrévalaireAutresCession délaissé communalLire la décision
- 17 juin 2026 · Loc-BrévalaireTarifsColumbariums - tarifsLire la décision
- 17 juin 2026 · Loc-BrévalaireÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement des écoles - année scolaire 2026 / 2027Lire la décision
- 17 juin 2026 · Loc-BrévalaireSubventions et associationsSubventions aux associations - année 2026Lire la décision
- 17 juin 2026 · Loc-BrévalaireTarifsRedevance d'occupation du domaine public des réseaux de télécommunicationLire la décision
- 17 juin 2026 · Loc-BrévalaireSocialProlongation d'une année supplémentaire de la CTG auprès de la CafLire la décision
- 15 juin 2026 · Loc-BrévalaireAutresNomination des référents communaux aux instances extérieuresLire la décision
- 15 juin 2026 · Loc-BrévalaireÉlus et institutionsÉlections sénatoriales - désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléantsLire la décision
- 23 mars 2026 · Loc-BrévalairePersonnelRégime indemnitaire du maire et de l'adjoint avec tableau annexeLire la décision
- 23 mars 2026 · Loc-BrévalaireÉlus et institutionsDélégations consenties au maire par le conseil municipalLire la décision
- 23 mars 2026 · Loc-BrévalairePersonnelRégime indemnitaire du maire et de l'adjointLire la décision
- 23 mars 2026 · Loc-BrévalaireÉlus et institutionsListe des conseillers communautairesLire la décision
- 23 mars 2026 · Loc-BrévalaireÉlus et institutionsTranscription du PV d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjointLire la décision
- 23 mars 2026 · Loc-BrévalaireAutresTableau du conseil municipalLire la décision
- 16 mars 2026 · Loc-BrévalaireFinances et budgetBudget primitif de l'exercice 2026Lire la décision
- 16 mars 2026 · Loc-BrévalaireFinances et budgetFongibilité des crédits en fonctionnement et investissement exercice 2026Lire la décision
- 16 mars 2026 · Loc-BrévalaireFinances et budgetFixation des taux d'imposition des taxes directes locales 2026Lire la décision
- 16 mars 2026 · Loc-BrévalaireFinances et budgetAffectation du résultat - budget communalLire la décision
- 16 mars 2026 · Loc-BrévalaireFinances et budgetCompte financier unique (CFU) année 2025Lire la décision
- 8 décembre 2025 · Loc-BrévalaireÉlus et institutionsAdhésion de la Ccpa au syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l'abattoir de Quiella au FaouLire la décision