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92 décisions
- 31 mars 2026 · LazÉlus et institutionsFixation des indemnités d'élusLire la décision
- 31 mars 2026 · LazÉlus et institutionsDelegation du conseil au maireLire la décision
- 31 mars 2026 · LazÉlus et institutionsApprobation du compte renduLire la décision
- 23 mars 2026 · LazÉlus et institutionsDetrermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 23 mars 2026 · LazÉlus et institutionsDetermination du nombre de conseillers déléguésLire la décision
- 23 mars 2026 · LazÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 23 mars 2026 · LazÉlus et institutionsElection du maireLire la décision
- 12 mars 2026 · LazAutresDossier immobilier en coursLire la décision
- 12 mars 2026 · LazFinances et budgetAssujetissement tvaLire la décision
- 12 mars 2026 · LazTarifsTarifs communaux 2026Lire la décision
- 10 mars 2026 · LazCommande publiqueConvention centrale d'achatLire la décision
- 10 mars 2026 · LazSubventions et associationsSollicitation subvcentionsLire la décision
- 10 mars 2026 · LazPersonnelTableau des emploisLire la décision
- 10 mars 2026 · LazVoirie et travauxHoraires d'eclairage publicLire la décision
- 10 mars 2026 · LazSocialSouscription part socialesLire la décision
- 10 mars 2026 · LazÉlus et institutionsMotion AMFLire la décision
- 10 mars 2026 · LazAutresConvention cyber sécurité megalisLire la décision
- 10 mars 2026 · LazFinances et budgetDurée d'amortissementLire la décision
- 10 mars 2026 · LazFinances et budgetFongibilité de créditsLire la décision
- 10 mars 2026 · LazFinances et budgetOuverture de creditsLire la décision
- 10 mars 2026 · LazSocialAvenant convention CAFLire la décision
- 10 mars 2026 · LazÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV)Lire la décision
- 5 mars 2026 · LazFinances et budgetDemande subvention pact finistere aire de jeuxLire la décision
- 27 janvier 2026 · LazCulture et sportConvetionavec ass EPALLire la décision
- 27 janvier 2026 · LazPersonnelAutorisation mutuelle communaleLire la décision
- 27 janvier 2026 · LazEnvironnementDomaines de compétences — EnvironnementLire la décision
- 27 janvier 2026 · LazEnvironnementRqps assLire la décision
- 27 janvier 2026 · LazPersonnelRecrutement agents recenseursLire la décision
- 27 janvier 2026 · LazÉlus et institutionsRapport d'activité CCHCLire la décision
- 27 janvier 2026 · LazFinances et budgetAdmission en non valeurLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.