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99 décisions
- 21 mars 2026 · LannilisÉlus et institutionsElection du maire et des adjoints 21 03 2026 - Procès-verbalVoir la décision
- 21 mars 2026 · LannilisÉlus et institutionsÉlection des adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · LannilisÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · LannilisÉlus et institutionsÉlection du maireLire la décision
- 21 mars 2026 · LannilisÉlus et institutionsIndemnités des élus - fixation et répartition de l'enveloppe indemnitaire globaleLire la décision
- 3 mars 2026 · LannilisSubventions et associationsSubvention de fonctionnement du CCAS pour 2026Lire la décision
- 3 mars 2026 · LannilisFinances et budgetFongibilité des créditsLire la décision
- 3 mars 2026 · LannilisFinances et budgetBudget primitif 2026 budget lotissement les Hauts de TroubirouLire la décision
- 3 mars 2026 · LannilisFinances et budgetFiscalité direct locale vote des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 3 mars 2026 · LannilisFinances et budgetAffectation du résultat 2025Lire la décision
- 3 mars 2026 · LannilisFinances et budgetCompte financier unique (CFU)Lire la décision
- 3 mars 2026 · LannilisPersonnelRGPD convention avec le CDG 29Lire la décision
- 3 mars 2026 · LannilisPersonnelTraitement des tes - convention de mise à disposition de personnel par la commune de PlouguerneauLire la décision
- 3 mars 2026 · LannilisFinances et budgetBudget primitif 2026 - budget principalLire la décision
- 10 février 2026 · LannilisVoirie et travauxClassement et élargissement de la voie KerosvenLire la décision
- 10 février 2026 · LannilisVoirie et travauxConvention SDEF - éclairage public rénovation de points lumineuxLire la décision
- 10 février 2026 · LannilisVoirie et travauxConvention SDEF - éclairage public pose d'ampoules LedLire la décision
- 10 février 2026 · LannilisÉcoles et jeunesseModification du règlement de fonctionnement du Multi-accueilLire la décision
- 10 février 2026 · LannilisTarifsModification des tarifs communaux 2026Lire la décision
- 10 février 2026 · LannilisFinances et budgetDébat d'orientation budgétaireLire la décision
- 16 décembre 2025 · LannilisSocialPortage de repas - convention avec les Amités d'ArmorLire la décision
- 16 décembre 2025 · LannilisPersonnelRecours aux contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité et remplacement d'agents momentanément absentsLire la décision
- 16 décembre 2025 · LannilisFinances et budgetSapeurs-pompiers - allocation de VétéranceLire la décision
- 16 décembre 2025 · LannilisAutresProjet [nom] - rachat par un tiersLire la décision
- 16 décembre 2025 · LannilisFinances et budgetAutorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses nouvelles d'investissement budget principalLire la décision
- 16 décembre 2025 · LannilisÉcoles et jeunesseModification des horaires de la pause méridienne à l'école Kergroas-Mona OzoufLire la décision
- 16 décembre 2025 · LannilisCulture et sportChallenge sport et culture un temps partageLire la décision
- 16 décembre 2025 · LannilisPersonnelModification du tableau des emploisLire la décision
- 16 décembre 2025 · LannilisTarifsTarifs communaux pour l'année 2026Lire la décision
- 25 novembre 2025 · LannilisÉlus et institutionsRapport de la commission locale dévaluation des charges transférées CLECTLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.