Aller aux résultats (98)
98 décisions
- 30 octobre 2026 · LandudecÉlus et institutionsDécision du maire 2026_12 AV4 Eas presbytèreVoir la décision
- 6 octobre 2026 · LandudecÉlus et institutionsDécision du maire 2026_11 AV3 presbytère EasVoir la décision
- 29 septembre 2026 · LandudecPermis et lotissementsLotissement le Hameau de la vallée vente des lots 24 et 17Voir la décision
- 29 septembre 2026 · LandudecAcquisitionAcquisition de la parcelle AA 208Achat par la commune390 m²Lire la décision
- 29 septembre 2026 · LandudecFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 29 septembre 2026 · LandudecÉcoles et jeunesseDénomination de l'espace de l'ancien collègeLire la décision
- 29 septembre 2026 · LandudecFinances et budgetFixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 29 septembre 2026 · LandudecVoirie et travauxDénomination du presbytèreLire la décision
- 29 septembre 2026 · LandudecPersonnelAdhésion à la prestation protection des données du CDGLire la décision
- 29 septembre 2026 · LandudecSocialSolidarité en faveur des communes sinistrées par le feux de GirondeLire la décision
- 29 septembre 2026 · LandudecÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologueLire la décision
- 24 septembre 2026 · LandudecÉlus et institutionsDécision du Maire 2026 10 AV02 Presbytère SEBACOLire la décision
- 5 août 2026 · LandudecÉlus et institutionsDécision du maire 2026_08 AV3 lot3 presbytère [nom]Voir la décision
- 23 juillet 2026 · LandudecÉlus et institutionsDécision du maire_09 AV2 lot8 presbytère EasVoir la décision
- 5 juin 2026 · LandudecPLU / PLUiDésignation d'un élu référent communal au PLUi-H - CCHPBLire la décision
- 5 juin 2026 · LandudecVente de terrainVente lots 21 et 40 HDVVente par la communeLire la décision
- 5 juin 2026 · LandudecSubventions et associationsFDSR 2026 rue Chateau d'eau et Place 19 marsLire la décision
- 5 juin 2026 · LandudecÉlus et institutionsDésignation de représentants aux commissions CCHPBLire la décision
- 5 juin 2026 · LandudecÉlus et institutionsProposition nouvelle Commission communale des impôts directs (CCID)Voir la décision
- 5 juin 2026 · LandudecÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 5 juin 2026 · LandudecÉlus et institutionsExercice du droit à la formation des élusLire la décision
- 5 juin 2026 · LandudecÉlus et institutionsCommission Communication Culture 13 05 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · LandudecVoirie et travauxSDEF convention éclairage public Kervargon Ouv 313Lire la décision
- 5 juin 2026 · LandudecAutresDélégation compétence Droit de préemption urbain (DPU) au MaireLire la décision
- 5 juin 2026 · LandudecÉlus et institutionsProposition nouvelle commission de contrôle des listes électoralesVoir la décision
- 5 juin 2026 · LandudecAutresListe délibérations conseil municipalVoir la décision
- 3 juin 2026 · LandudecSocialRèglement du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 3 juin 2026 · LandudecÉlus et institutionsDélégation de pouvoir au président du CCASLire la décision
- 3 juin 2026 · LandudecÉlus et institutionsÉlection de la vice présidence déléguéeLire la décision
- 3 juin 2026 · LandudecÉlus et institutionsÉlection de la vice présidenceLire la décision