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162 décisions
- 21 mai 2026 · LandivisiauÉcoles et jeunesseCréation conseil municipal jeunesLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauÉlus et institutionsDésignation représentant de la commune au sein du CLECT instituée par la. CCPLLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauAutresAvis du cm sur projet exhaussement de l'installation de stockage de Decherts inertesLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauEnvironnementProtection environnement Alcome Eco organismeLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauFinances et budgetBudget annexe le vallon 2026 décision modificative N°1Lire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauCommande publiqueGuide interne de la commande publique actualisationLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauPersonnelTableau des emploisLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauFinances et budgetCompte Adminsitratif 2025 du budget annexe le vallonLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauFinances et budgetDécision modificative N°1 du Budget primitif (BP)Lire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauFinances et budgetCompte administratif 2025 du Budget primitif (BP)Lire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauAutresConvention Enedis de servitude de réseau électrique sur emprise des parcelles communales cadastrées section BO 94 BO 127 BO 130Lire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauÉcoles et jeunesseCoût élève écoles publiques pour calcul participation financière des communes Ext et forfait de fonctionnement pour les écoles SS contrat d'associationLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauTarifsService enfance jeunesse tarifs été 2026Lire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauFinances et budgetCompte de gestion du budget annexe le vallonLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauPersonnelRecours à l'apprentissageLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauPersonnelDétermination du nombre de représentants titulaires du personnel au CSTLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauPersonnelPrincipe autorisant la création de postes non permanentsLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauPersonnelRatios promus PromouvablesLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauÉcoles et jeunesseFrais de repas des écoles privées pour fixation de participation de la villeLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauTarifsRestauration scolaire fixation des tarifs 2026 2027Lire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauTarifsService enfance jeunesse fixation des tarifs des activités année scolaire 2026 2027Lire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauSubventions et associationsColoration de façades Ddes de subventionsLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauFinances et budgetAffectation des résultats 2025 budget annexe le vallonLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauFinances et budgetTransfert du solde du Cpte 4817 du SiallLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauFinances et budgetAffectation des résultats 2025 du Budget primitif (BP)Lire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauFinances et budgetCompte de gestion 2025 du Budget primitif (BP)Lire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauFinances et budgetAutorisation de programme de crédits de paiement projet de Reno extension Bib révision et actualisationLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauÉlus et institutionsCrédits de formation des élusLire la décision
- 21 mai 2026 · LandivisiauÉlus et institutionsDésignation correspondant défenseLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.