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55 décisions
- 17 septembre 2026 · LandeleauFinances et budgetDécision modificative (DM) Budgétaire 01 2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · LandeleauFinances et budgetDécision modificative n° 01.2026 au budget principal 2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · LandeleauEnvironnementAvis sur le projet de modification du périmètre du site Natura 2000 "Vallée de l'Aulne"Lire la décision
- 17 septembre 2026 · LandeleauFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation à compter de 2027Lire la décision
- 17 septembre 2026 · LandeleauPersonnelTenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 17 septembre 2026 · LandeleauFinances et budgetRégularisation comptable : Remise grâcieuse de prêtsLire la décision
- 17 septembre 2026 · LandeleauPersonnelAccès aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion du Finistère - Actualisation de la "convention cadre"Lire la décision
- 17 septembre 2026 · LandeleauVoirie et travauxRemplacement des lanternes d'éclairage publicLire la décision
- 17 septembre 2026 · LandeleauVoirie et travauxConstruction du nouveau Centre d'Incendie et de Secours (CIS) de Châteauneuf du Faou: adaptation des modalités de financementLire la décision
- 17 septembre 2026 · LandeleauAutresInstallation d'un distributeur automatique de pizzas: contrat de bail de droit communLire la décision
- 17 septembre 2026 · LandeleauTarifsMaintien de tarifs communaux en vigueur pour l'année 2027Lire la décision
- 24 juin 2026 · LandeleauAcquisitionAcquisition de deux parcelles situées rue de Pont Coaguel à Landeleau auprès des consorts [nom]Achat par la commune3 810 m²Lire la décision
- 24 juin 2026 · LandeleauPersonnelCréation d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 24 juin 2026 · LandeleauCulture et sportTravaux d'installation de l'éclairage public au city stade situé rue du StadeLire la décision
- 24 juin 2026 · LandeleauÉlus et institutionsAttribution d'une subvention à l'Union des Délégués Départementaux de l'Éducation Nationale (DDEN secteur de Châteauneuf du Faou Année 2026Lire la décision
- 24 juin 2026 · LandeleauVoirie et travauxRénovation de la salle omnisports - rue de Rozaon Approbation du programme de travauxLire la décision
- 24 juin 2026 · LandeleauAutresAdhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Finistère (CAUE)Lire la décision
- 24 juin 2026 · LandeleauTarifsFixation des redevances d'Occupation du Domaine Public (RODP) pour les réseaux de télécommunicationsLire la décision
- 24 juin 2026 · LandeleauTarifsCantine garderie scolaires municipales fixation des tarifs à compter de la rentrée scolaire 2026 2027Lire la décision
- 11 mai 2026 · LandeleauÉcoles et jeunesseDélibération participation école Diwan 2025 2026Lire la décision
- 11 mai 2026 · LandeleauSubventions et associationsDélibération subventions 2026Lire la décision
- 11 mai 2026 · LandeleauSubventions et associationsDélibération subvention voyage scolaire - collégiens de LandeleauLire la décision
- 11 mai 2026 · LandeleauÉlus et institutionsDélibération renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 11 mai 2026 · LandeleauVoirie et travauxDélibération participation financière de la commune de Landeleau au projet d'aménagement de services d'accueil aux itinérants à Pont TriffenLire la décision
- 11 mai 2026 · LandeleauVoirie et travauxDélibération Construction d'ouvrages gaz sur le territoire de la commune de Landeleau et rattachement des ouvrages gaz sur le territoire de la commune de Carhaix-PlouguerLire la décision
- 11 mai 2026 · LandeleauÉlus et institutionsDélibération motion soutien à la MSALire la décision
- 2 avril 2026 · LandeleauÉlus et institutionsDélibération désignation des représentants de la commune au SDEFLire la décision
- 2 avril 2026 · LandeleauÉlus et institutionsDélibération adoption de règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 2 avril 2026 · LandeleauÉlus et institutionsDélibération délégations du conseil municipal au Maire dans le cadre de l'article L2122 22 du CGCTLire la décision
- 21 mars 2026 · LandeleauÉlus et institutionsDélibération désignant les correspondants au sein du conseil municipalLire la décision