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149 décisions
- 20 mai 2026 · LandédaFinances et budgetRedéfinition des amortissements des biensLire la décision
- 20 mai 2026 · LandédaVoirie et travauxBâtiments - Autorisation de signer la convention avec Ener'genceLire la décision
- 20 mai 2026 · LandédaFinances et budgetAdoption du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 20 mai 2026 · LandédaÉlus et institutionsConvocation CMLire la décision
- 20 mai 2026 · LandédaFinances et budgetAdoption du compte financier unique 2025Lire la décision
- 28 avril 2026 · LandédaÉlus et institutionsConvocation CMLire la décision
- 28 avril 2026 · LandédaÉlus et institutionsCommission communale des impôts directsLire la décision
- 28 avril 2026 · LandédaSubventions et associationsConvention d'occupation des anciens locaux du service technique par l'association "Les Genêts d'Or"Lire la décision
- 28 avril 2026 · LandédaSubventions et associationsConvention d'occupation des anciens locaux du service technique par l'association "Echanges et Savoirs"Lire la décision
- 28 avril 2026 · LandédaSubventions et associationsConvention d'occupation des anciens locaux du service technique par l'association "La Martine"Lire la décision
- 28 avril 2026 · LandédaÉcoles et jeunesseAménagement d'une bande cyclable sur le côté droit de la voirie entre Kroaz Uhella et Poull Kansot et installation d'un panneau lumineux pour sécuriser les abords de l'école publique J.[nom]Lire la décision
- 28 avril 2026 · LandédaÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieurLire la décision
- 28 avril 2026 · LandédaTarifsFixation des tarifs du séjour "Objectif vacances 2026"Lire la décision
- 28 avril 2026 · LandédaÉlus et institutionsÉlection au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 28 avril 2026 · LandédaFinances et budgetFixation des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 31 mars 2026 · LandédaPersonnelRH Recrutement de saisonniers et accroissements tempmorairesLire la décision
- 30 mars 2026 · LandédaÉlus et institutionsDésignation aux organismes extérieursLire la décision
- 30 mars 2026 · LandédaÉlus et institutionsCréation des commissionsLire la décision
- 30 mars 2026 · LandédaÉlus et institutionsMajorations des indemnitésLire la décision
- 28 mars 2026 · LandédaPersonnelRH Recrutement d'agents contractuels pour absence agents titulairesLire la décision
- 28 mars 2026 · LandédaÉlus et institutionsDésignation d'un Référent DéontologueLire la décision
- 28 mars 2026 · LandédaÉlus et institutionsMajoration des heures de présence des élusLire la décision
- 28 mars 2026 · LandédaÉlus et institutionsCréation de la Commission PlénièreLire la décision
- 28 mars 2026 · LandédaÉlus et institutionsFixation du nombre de membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 28 mars 2026 · LandédaÉlus et institutionsIndemnités aux élusLire la décision
- 28 mars 2026 · LandédaÉlus et institutionsDélégations du Conseil municipal au MAireLire la décision
- 21 mars 2026 · LandédaÉlus et institutionsTableau du conseil municipal modifiéLire la décision
- 21 mars 2026 · LandédaÉlus et institutionsConvocation au conseil du 28 mars 2026Lire la décision
- 21 mars 2026 · LandédaÉlus et institutionsTableau du Conseil MunicipalLire la décision
- 21 mars 2026 · LandédaÉlus et institutionsProcès-verbal de l'installation du Conseil municipal de LandédaLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.