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51 décisions
- 29 septembre 2026 · KernouësÉcoles et jeunesseAvenant n°2 et renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux de l'école ST Joseph au service intercommunal de garderieLire la décision
- 29 septembre 2026 · KernouësPersonnelDébat obligatoire sur les garanties en matière de Protection sociale complémentaire (PSC)Lire la décision
- 29 septembre 2026 · KernouësFinances et budgetDécision modificative budgétaire n°2 de l'exercice 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · KernouësCommande publiqueRenouvellement de la convention de groupement de commandes permanentLire la décision
- 29 septembre 2026 · KernouësCommande publiqueRenouvellement de la convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) en commande publique -2026-2032Lire la décision
- 29 septembre 2026 · KernouësÉlus et institutionsApplication des délégations d'attribution au maireLire la décision
- 5 juin 2026 · KernouësSubventions et associationsAttribution de subventions aux associations pour 2026 : complémentLire la décision
- 5 juin 2026 · KernouësFinances et budgetRéfection voirie de Kériolay : ajustement du plan de financement avec autorisation de programme et de créditsLire la décision
- 5 juin 2026 · KernouësPersonnelCréation d'un emploi permanent d'agent technique polyvalent à temps non completLire la décision
- 5 juin 2026 · KernouësÉlus et institutionsDéfinition des règles de présentation et d'examen des questions oralesLire la décision
- 5 juin 2026 · KernouësSocialAvenant à la convention territoriale globale entre la Caisse d'allocations familiales (CAF), la CLCL et les communes de son territoireLire la décision
- 5 juin 2026 · KernouësPersonnelConvention de mise à disposition de personnel de droit privée avec linter-OGEC école ST-Frégant / Kernouës pour la rentrée 2026/2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · KernouësTarifsRedevance d'occupation du domaine public (RODP) des réseaux de télécommunicationsLire la décision
- 5 juin 2026 · KernouësPersonnelAdhésion au service du Délégué à la Protection des données du Centre de gestion du FinistèreLire la décision
- 5 juin 2026 · KernouësÉlus et institutionsExercice du droit à la formation des élusLire la décision
- 5 juin 2026 · KernouësÉlus et institutionsApplication des délégations d'attribution au maireLire la décision
- 5 juin 2026 · KernouësÉlus et institutionsElection des sénateurs du Département: désignation des déléguésLire la décision
- 23 avril 2026 · KernouësÉlus et institutionsConstitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)Lire la décision
- 23 avril 2026 · KernouësÉlus et institutionsConstitution des commissions communales thématiques : désignation des membresLire la décision
- 23 avril 2026 · KernouësÉlus et institutionsRapport de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) à la CLCLLire la décision
- 23 avril 2026 · KernouësSubventions et associationsAttribution de subventions aux associations pour 2026Lire la décision
- 23 avril 2026 · KernouësÉlus et institutionsApplication des délégations d'attribution au maireLire la décision
- 23 avril 2026 · KernouësFinances et budgetFixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026Lire la décision
- 23 avril 2026 · KernouësÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs dont les commissions communautairesLire la décision
- 20 mars 2026 · KernouësÉlus et institutionsCommission contrôle des listes électoralesLire la décision
- 20 mars 2026 · KernouësÉlus et institutionsConstitution de la commission d'Appel d'Offres (CAO)Lire la décision
- 20 mars 2026 · KernouësÉlus et institutionsConstitution des commissions communales thématiques : nombre et nombre de sièges par commissionLire la décision
- 20 mars 2026 · KernouësÉlus et institutionsDélégation d'attribution du Conseil Municipal au maireLire la décision
- 20 mars 2026 · KernouësÉlus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
- 20 mars 2026 · KernouësÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue de l'élu localLire la décision