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74 décisions
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- 29 septembre 2026 · KerlazFinances et budgetConditions et modalités de prise en charge des frais de déplacementLire la décision
- 29 septembre 2026 · KerlazFinances et budgetInsitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 31 août 2026 · KerlazÀ vérifierAutresEchange de terrain Chemin rural dit du Merdy entre la commune de Kerlaz et Monsieur [particulier]Lire la décision
- 31 août 2026 · KerlazFinances et budgetConvention de mise à disposition d'une salle communale avec remboursement des fluidesLire la décision
- 27 août 2026 · KerlazTarifsDépôts d'ordures ménagères sauvages : mise en place d'un tarif d'enlèvementLire la décision
- 27 août 2026 · KerlazEnvironnementDépôts sauvages de déchets : fixation du montant des amendesLire la décision
- 27 août 2026 · KerlazTarifsInstauration d'une redevance d'occupation privative dud domaine publicLire la décision
- 27 août 2026 · KerlazÉlus et institutionsNomination délégués SIVU Centre de SecoursLire la décision
- 27 août 2026 · KerlazPersonnelTableau des emploisLire la décision
- 27 août 2026 · KerlazFinances et budgetConvention relative à la fourniture de repas entre la ville de Douarnenez et la commune de KerlazLire la décision
- 27 août 2026 · KerlazPersonnelModification temps de travailLire la décision
- 27 août 2026 · KerlazFinances et budgetDistribution bulletin communal par La PosteLire la décision
- 27 août 2026 · KerlazFinances et budgetDécision modificativeLire la décision
- 27 août 2026 · KerlazVoirie et travauxAdressageLire la décision
- 27 août 2026 · KerlazÉlus et institutionsFixation indemnité d'un conseiller déléguéLire la décision
- 27 août 2026 · KerlazTarifsRedevance d'occupation du domaine public MégalisLire la décision
- 27 août 2026 · KerlazTarifsTarifs salle Ti an Dud 2026Lire la décision
- 27 août 2026 · KerlazTarifsTarifs communaux 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · KerlazFinances et budgetDécision modificative Budget annexe CommerceLire la décision
- 5 juin 2026 · KerlazFinances et budgetDécision modificative BP annexe CommerceLire la décision
- 5 juin 2026 · KerlazÉlus et institutionsDouarnenez Communauté : commission intercommunale d'accessibilitéLire la décision
- 5 juin 2026 · KerlazVoirie et travauxAdressageLire la décision
- 5 juin 2026 · KerlazFinances et budgetRemboursement abonnement CanvaLire la décision
- 5 juin 2026 · KerlazFinances et budgetContrat de dératisationLire la décision
- 5 juin 2026 · KerlazÉlus et institutionsElections des membres des commission communales : additifLire la décision
- 5 juin 2026 · KerlazÉlus et institutionsComposition de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 5 juin 2026 · KerlazAutresDouarnenez Communauté : création d'un service commun d'instruction des actes et autorisations d'urbansimeLire la décision
- 21 mai 2026 · KerlazFinances et budgetDemande de subvention au titre des amendes de police : pose de radars pédagogiques et passages piétonsLire la décision
- 21 mai 2026 · KerlazCulture et sportIndemnité liée aux frais de transport et repas des bénévoles de la bibliothèqueLire la décision