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78 décisions
- 29 septembre 2026 · IrvillacÉlus et institutionsDélégation au maire pour la signature de convention pour l'éclairage publicLire la décision
- 29 septembre 2026 · IrvillacÉcoles et jeunesseFixation du forfait scolaire pour les enfants des écoles DiwanLire la décision
- 29 septembre 2026 · IrvillacTarifsFixation des tarifs du séjour ALSHLire la décision
- 29 septembre 2026 · IrvillacÉlus et institutionsMandat spécial pour la représentation des élus au Congrès des MairesLire la décision
- 29 septembre 2026 · IrvillacSubventions et associationsSubvention exceptionnelle - Solidarité en faveur des communes sinistrées avec l'AMFLire la décision
- 29 septembre 2026 · IrvillacFinances et budgetRéponses aux questions et besoins présentés par lES Mignonne lors du conseil municipal du 5 juin 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · IrvillacEnvironnementApprobation du rapport du mandataire 2025 de la SPL CAPLD Énergies Renouvelables et de ses annexesLire la décision
- 29 septembre 2026 · IrvillacEnvironnementPrésentation du rapport du Maire du contrat de concession des panneaux photovoltaïquesLire la décision
- 29 septembre 2026 · IrvillacCommande publiqueConvention avec le SDEF pour participation aux frais de prestation de maîtrise d'uvre avec le programme ACTEE 2Lire la décision
- 29 septembre 2026 · IrvillacÉlus et institutionsDésignation des membres du bureau de l'AFAFAFLire la décision
- 29 septembre 2026 · IrvillacFinances et budgetAdmission en non-valeur - Budget principalLire la décision
- 17 septembre 2026 · IrvillacSocialSecours aux famillesLire la décision
- 2 juillet 2026 · IrvillacTarifsTarifs périscolaires applicables aux assistants familiauxLire la décision
- 1 juillet 2026 · IrvillacCommande publiqueConvention avec la CAPLD pour la prestation RGPDLire la décision
- 1 juillet 2026 · IrvillacÉcoles et jeunesseInstauration d'un régime d'équivalence des heures lors de séjours ou camps avec nuitéesLire la décision
- 1 juillet 2026 · IrvillacFinances et budgetDemande de subvention exceptionnelle des associations ESM et War Hentchou IrvilhagLire la décision
- 1 juillet 2026 · IrvillacÉlus et institutionsDésignation du référent déontologue des élus de la CommuneLire la décision
- 1 juillet 2026 · IrvillacÉlus et institutionsRenouvellement de la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 1 juillet 2026 · IrvillacÉlus et institutionsRenouvellement de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 1 juillet 2026 · IrvillacFinances et budgetRenouvellement de la ligne de trésorerieLire la décision
- 3 juin 2026 · IrvillacSocialSecours aux famillesLire la décision
- 3 juin 2026 · IrvillacÉlus et institutionsElection du vice-présidentLire la décision
- 20 mai 2026 · IrvillacÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 20 mai 2026 · IrvillacVoirie et travauxConvention intercommunale pour la participation aux frais à réaliser sur le bâtiment des Mésanges à DirinonLire la décision
- 20 mai 2026 · IrvillacCommande publiqueConvention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre les communes du pays de Daoulas et les MésangesLire la décision
- 20 mai 2026 · IrvillacCommande publiqueConvention avec la CAPLD pour le garage mutualiséLire la décision
- 20 mai 2026 · IrvillacÉlus et institutionsElection de la commission dédiée aux contrats de concession dans le cadre de la SPL CAPLD énergies renouvelablesLire la décision
- 20 mai 2026 · IrvillacÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune au sein de la SPL CAPLD énergies renouvelablesLire la décision
- 20 mai 2026 · IrvillacÉlus et institutionsDésignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et à l'assemblée spéciale de la SPL PFCALire la décision
- 20 mai 2026 · IrvillacÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT)Lire la décision