Aller aux résultats (73)
73 décisions
- 12 novembre 2026 · HanvecCommande publiqueGroupement de commandes pour L acquisition de matériel informatiqueLire la décision
- 12 novembre 2026 · HanvecFinances et budgetOuverture anticipée des crédits en investissementLire la décision
- 12 novembre 2026 · HanvecFinances et budgetÉcritures D apurement de comptes de la communeLire la décision
- 12 novembre 2026 · HanvecAutresAutorisation signature local commercial place Francois FagotLire la décision
- 12 novembre 2026 · HanvecVoirie et travauxApprobation du projet de règlement de voirieLire la décision
- 12 novembre 2026 · HanvecÉlus et institutionsAutorisation signature avenant convention fonctionnement coopératif PelLire la décision
- 12 novembre 2026 · HanvecVoirie et travauxRapport SDEF 2025 prise D acteLire la décision
- 29 septembre 2026 · HanvecPersonnelTenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaireLire la décision
- 29 septembre 2026 · HanvecCommande publiqueMarche de voirie 2026_renforcement de la voirie communaleLire la décision
- 29 septembre 2026 · HanvecCulture et sportFonds de concours_entretien des sentiers de randonnéeLire la décision
- 29 septembre 2026 · HanvecÉlus et institutionsService commun des systèmes d'informationLire la décision
- 29 septembre 2026 · HanvecEnvironnementApprobation du rapport du mandataire 2025 de la SPL Capld énergies renouvelables et de ses annexesLire la décision
- 29 septembre 2026 · HanvecÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 de la CapldLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecVoirie et travauxConvention pour la surveillance et l'entretien de la défense extérieure contre l'incendieLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecCulture et sportVentre des ouvrages usagés de la médiathèqueLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecÉcoles et jeunesseModification du règlement du dispositif argent de pocheLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecAutresConvention de fonctionnement balisage parcours VTT HANVECLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecAutresInscription circuit du Cranou au PDIPRLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecFinances et budgetRemboursement frais kilométriques bénévolesLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecVoirie et travauxConvention assistance technique voirie avec la CAPLDLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecFinances et budgetRODP Télécommunications 2026Lire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecAutresConvention servitude passage réseau 213 chemin de kerohanLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecAutresConvention de servitude de passage sur le domaine public communal de canalisation pour un dispositif de réseauxLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecCommande publiqueConvention refacturation prestation RGPDLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecÉcoles et jeunesseForfait scolaire Diwan CommanaLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecÉcoles et jeunesseForfait scolaire Diwan PlougastellLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecÉcoles et jeunesseForfait scolaire Diwan sise à Rumengol - Le FaouLire la décision
- 17 juillet 2026 · HanvecÉcoles et jeunesseForfait scolaire Saint EloyLire la décision
- 30 mars 2026 · HanvecÉlus et institutionsAnnexe indemnités fonctions et délégationsLire la décision