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75 décisions
- 6 novembre 2026 · GuengatSubventions et associationsSubvention arbre de noël école de Guengat année 2026Lire la décision
- 6 novembre 2026 · GuengatCommande publiqueConvention avec OesLire la décision
- 6 novembre 2026 · GuengatTarifsTarifs services périscolairesLire la décision
- 6 novembre 2026 · GuengatAutresRégularisation d'une anomalie cadastrale rue des GenetsLire la décision
- 6 novembre 2026 · GuengatÉlus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 6 novembre 2026 · GuengatÉlus et institutionsQbo désignation de 2 membres pour siéger à la CLECTLire la décision
- 6 novembre 2026 · GuengatFinances et budgetFinances locales — DiversLire la décision
- 6 novembre 2026 · GuengatCommande publiqueAutorisation de signature Convenion avec OesLire la décision
- 6 novembre 2026 · GuengatAutresRégularisation foncière rue des GenetsLire la décision
- 25 septembre 2026 · GuengatTarifsTarifs communaux 2027Lire la décision
- 25 septembre 2026 · GuengatFinances et budgetFiscalité directe locale : Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 7 juillet 2026 · GuengatSocialAide ExceptionelleLire la décision
- 3 juillet 2026 · GuengatFinances et budgetQbo attribution fonds de concoursLire la décision
- 3 juillet 2026 · GuengatSocialCession à la commune allée Prat AR FeunteunLire la décision
- 3 juillet 2026 · GuengatSocialCession par la commune lotissement Parkou KreisLire la décision
- 3 juillet 2026 · GuengatÉlus et institutionsReprésentation de la commune au sein des divers organismes syndicats établissements intercommunaux et partenaires modifiéeLire la décision
- 3 juillet 2026 · GuengatÉlus et institutionsCommissions communales modification compositionLire la décision
- 3 juillet 2026 · GuengatÉlus et institutionsCentre communal d'action sociale (CCAS) modification compositionLire la décision
- 3 juillet 2026 · GuengatÉlus et institutionsModification du tableau du conseil municipal installation nouveau conseiller municipalLire la décision
- 5 juin 2026 · GuengatEnvironnementLutte contre les frelons asiatiques PLire la décision
- 5 juin 2026 · GuengatEnvironnementLutte contre les frelons asiatiques prise en charge par la commune des frais de destruction des nids secondairesLire la décision
- 5 juin 2026 · GuengatCommande publiqueQbo création d'un groupement de commandes pour le contrôle l'entretien et la maintenance des HydrantsLire la décision
- 5 juin 2026 · GuengatÉlus et institutionsÉlection des délégués du conseil municipal en vue de l'élection des sénateursLire la décision
- 5 juin 2026 · GuengatÉcoles et jeunesseMise en place du Dispositif Argent de pocheLire la décision
- 29 avril 2026 · GuengatÉlus et institutionsFia désignation suppléantLire la décision
- 29 avril 2026 · GuengatÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 29 avril 2026 · GuengatFinances et budgetBudget primitif 2026 communeLire la décision
- 17 avril 2026 · GuengatSubventions et associationsFonds départemental de sécurité routière appel à projets 2026Lire la décision
- 17 avril 2026 · GuengatSubventions et associationsSubventions aux associations et autres organismes 2026Lire la décision
- 17 avril 2026 · GuengatÉcoles et jeunesseÉcole Diwan dotation 2026Lire la décision