Aller aux résultats (137)
137 décisions
- 12 novembre 2026 · GouesnouÉlus et institutionsRapport d'activité développement durable et égalité femmes hommes 2025 Brest métropoleLire la décision
- 12 novembre 2026 · GouesnouTarifsTarifs de vente au public de reproductions d'uvresLire la décision
- 12 novembre 2026 · GouesnouÉlus et institutionsDélégations d'attributions du Conseil municipal au MaireLire la décision
- 12 novembre 2026 · GouesnouPersonnelModalités de remboursement des frais de déplacement des agents communauxLire la décision
- 12 novembre 2026 · GouesnouEnvironnementCertificats d'économie d'énergie - Signature d'une convention avec CertiNergyVoir la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouPermis et lotissementsLotissement communal « Clos de la Vallée verte » - Détermination des montants de vente sur la base des surfaces définitivesVente par la commune175,13 € / m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouFinances et budgetDemande de subvention à la Région Bretagne - Production mutualisée et projets de territoireLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouÉlus et institutionsDélégation d'attributions du Conseil municipal au MaireLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouFinances et budgetVu relatif à la suppression du plafonnement de la cotisation du CNFPTLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouAutresCession d'une licence IVLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouÉlus et institutionsTransfert des missions de la Commission communale pour l'accessibilité à la Commission intercommunale pour l'accessibilité de Brest métropoleLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouSubventions et associationsApprobation du protocole relatif au dispositif de participation citoyenne en partenariat avec la GendarmerieLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouPersonnelApprobation de la doctrine d'emploi de la Police municipale de GouesnouLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouSubventions et associationsAssociation Speedbadminton Attribution d'une subventionLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouCulture et sportMémorial américain de Gouesnou contrat d'acquisition, droits de reproduction et de présentation publiqueLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouÉcoles et jeunesseLes Cantines du Ponant SPL approbation de l'augmentation du capital social détenu par la Ville de BrestLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouSubventions et associationsForfait scolaire et subvention école Saint-JosephLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouÉcoles et jeunesseRèglements intérieurs services péri et extra scolairesLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouSubventions et associationsAssociation Aide aux devoirs Attribution d'une aide exceptionelleLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouSocialMaintien à domicile des plus de 60 ans renouvellement de la conventionLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouTarifsFinale des tréteaux chantants tarification 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouVoirie et travauxDénomination d'une voie rue des MaraisLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouVoirie et travauxDénomination d'une voie programme Ilot MairieLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouEnvironnementRapport qualité de l'eau et assainissement 2025Lire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouSubventions et associationsAttribution de subventions n° 1 Primes vélosLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouPersonnelComposition du comité social territorialLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouCommande publiqueGroupement de commandes permanent pour les besoins récurrents nouveaux adhérentsLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouVoirie et travauxModification de l'AP-CP concernant les travaux d'aménagement du parc du CrannLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouEnvironnementModification de l'AP-CP concernant la Rénovation énergétique du GS du MoulinLire la décision
- 24 septembre 2026 · GouesnouSocialModification de lAP-CP Maison des solidaritésLire la décision