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114 décisions
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricVoirie et travauxConvention de passage et d'utilisation d'une piste forestière - Secteur Loch ar C'hat et CongalicLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricVoirie et travauxLancement d'une enquête publique - Route de Kerdévot et Route de Menez NiverrotLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricSubventions et associationsTerrains de tennis et [nom] - Définition du mode de gestion et convention de mise à disposition des équipements auprès de l'association TCEGLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricVoirie et travauxConvention avec RTE - Sécurisation du pylône de Croas SpernLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricFinances et budgetGarantie d'emprunt pour l'OGEC Saint-Joseph Sainte-MarieLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricVoirie et travauxConvention de mise à disposition des services du SDEFLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricTarifsTarifs 2026 - Mise à disposition des courts de tennis et [nom]Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricÉcoles et jeunesseTransport scolaire - Modification du règlement intérieurLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricCulture et sportConvention de mise à disposition et de sécurité des équipements sportifs de la villeLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricÉlus et institutionsMandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre du Congrès des MairesLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricFinances et budgetBudget principal 2026 - Décision modificative n°1Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricÉcoles et jeunesseEcoles publiques - Participations croisées de la caisse des écoles de Quimper et de la ville d'Ergué-GabéricLire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du CM du 22 juin 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Ergué-GabéricFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) au 1er janvier 2027 en substitution de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV)Lire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricVoirie et travauxAdhésion au réseau francophone des Villes Amies des AînésLire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricÉlus et institutionsCommissions communales - Modification de la compositionLire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricTarifsEhpad Coat Kerhuel - Convention de location pour le loyerLire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricPersonnelPersonnel communal - Modification du tableau des emploisLire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricPersonnelPersonnel communal - Modification du tableau des emplois : service de tranquillité publiqueLire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricAutresDesserte électrique de l'opération Amenatys - Convention avec EnedisLire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricTarifsRedevance d'occupation du domaine publicLire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricÉcoles et jeunesseBAFA - Modification des modalités du dispositif d'aide financièreLire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricCulture et sportLudothèque - Modification du règlement intérieurLire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricÉcoles et jeunesseInitiation à la langue bretonne dans les écoles publiques - Année scolaire 2026/2027Lire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricÉcoles et jeunesseOGEC - Dotation 2026 à l'école privéeLire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricSubventions et associationsSubventions 2026 - EnvironnementLire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricFinances et budgetDGFIP - Convention sur les recouvrements des produits locauxLire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricSubventions et associationsSubventions 2025 - SolidaritéLire la décision
- 22 juin 2026 · Ergué-GabéricSubventions et associationsSubventions - SportsLire la décision