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71 décisions
- 24 septembre 2026 · Le ConquetÉlus et institutionsRèglement Intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 24 septembre 2026 · Le ConquetAutresDemande classement en station de tourismeLire la décision
- 24 septembre 2026 · Le ConquetVoirie et travauxEchange emprise ancien chemin rural Prat ar C'halvez avec la CCPI et maintien continuité de cheminementLire la décision
- 24 septembre 2026 · Le ConquetAutresVillage Beauséjour - Reconduction autorisation d'exploitation du bar & cuisines saisons 2027 et 2028Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Le ConquetAutresVillage Beauséjour - Fusion absorption de la société mère et de la société exploitanteLire la décision
- 24 septembre 2026 · Le ConquetVoirie et travauxConvention avec le SDEF - Quartiers Laennec et Milin AvelLire la décision
- 24 septembre 2026 · Le ConquetFinances et budgetDécision modificative N° 2 et modification autorisation de programme Rénovation thermique école Jean MonnetLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le ConquetPLU / PLUiAvis du Conseil modification PLU servitude résidence principaleLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le ConquetPLU / PLUiAvis du Conseil sur modification du PLU relative à l'adaptation mineure zone ZA de Prat ar C'HalvezLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le ConquetÉlus et institutionsAdhésion à l'Association Nationale des Elus en Charge du Sport - ANDESLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le ConquetÉlus et institutionsDésignation des membres de la CCID - Proposition du ConseilLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le ConquetAutresConvention avec la commune de Plougonvelin - Utilisation de la salle omnisportsLire la décision
- 6 juillet 2026 · Le ConquetÉcoles et jeunesseConvention avec la commune de Plougonvelin Repas ALSH juillet 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Le ConquetFinances et budgetDemande subvention Conseil départemental financement parking Kennedy au titre du Pacte Finistère 2030 - Volet 2Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Le ConquetFinances et budgetModification autorisation de programme relevage de l'orgue et DM N° 1Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Le ConquetSubventions et associationsSubventions 2026 aux associationsLire la décision
- 5 juin 2026 · Le ConquetÉlus et institutionsIndemnités du Maire : minoration techniqueLire la décision
- 5 juin 2026 · Le ConquetSocialPôle santé : confirmation de l'assujettisement à la TVALire la décision
- 5 juin 2026 · Le ConquetÉlus et institutionsElection sénatoriales : désignation des grands électeursLire la décision
- 2 avril 2026 · Le ConquetFinances et budgetCentre communal d'action sociale (CCAS) Budget Primitif 2026Lire la décision
- 2 avril 2026 · Le ConquetFinances et budgetAffectation du résultat 2025Lire la décision
- 2 avril 2026 · Le ConquetFinances et budgetVote CA et compte de gestion 2025Lire la décision
- 2 avril 2026 · Le ConquetÉlus et institutionsElections vice-présidente du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 20 mars 2026 · Le ConquetÉlus et institutionsAnnule et remplace Délégations et mandat du Conseil au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · Le ConquetÉlus et institutionsDésignation des conseillers délégués aux des syndicats et instances extérieuresLire la décision
- 20 mars 2026 · Le ConquetÉlus et institutionsAnnule et remplace Désignation des conseillers municipaux membres du CCASLire la décision
- 20 mars 2026 · Le ConquetÉlus et institutionsFormation et composition des commissions municipalesLire la décision
- 20 mars 2026 · Le ConquetÉlus et institutionsInstallation du nouveau Conseil municipal, élection du Maire, des adjoints et lecture charte élu localLire la décision
- 20 mars 2026 · Le ConquetÉlus et institutionsIndemnités du Maire, Adjoints et Conseillers déléguésLire la décision
- 3 mars 2026 · Le ConquetPermis et lotissementsLotissement jeunes ménage Schuman - Mandat au Maire pour échanger une emprise de 31m² contre une servitude de vueÉchange de terrains31 m²Lire la décision