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46 décisions
- 5 juin 2026 · BrélèsCommande publiqueAvenants au marché de travaux de l'espace de convivialitéLire la décision
- 5 juin 2026 · BrélèsÉlus et institutionsMembre de la commission locale d'évaluation des charges transféréesLire la décision
- 5 juin 2026 · BrélèsÉcoles et jeunesseAvenant à la convention avec le multi-accueil les petits dauphinsLire la décision
- 5 juin 2026 · BrélèsÉlus et institutionsDésignation d'un délégué au syndicat des PFCALire la décision
- 13 avril 2026 · BrélèsSocialAdhésion à la prestation "Protection des Données" pour le CCASLire la décision
- 13 avril 2026 · BrélèsÉlus et institutionsCommission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 13 avril 2026 · BrélèsÉlus et institutionsDésignation de représentants au sein des commissions, conseils d'exploitation et COPIL de la CCPILire la décision
- 13 avril 2026 · BrélèsÉlus et institutionsDésignation des représentants à VIGIPOLLire la décision
- 13 avril 2026 · BrélèsÉlus et institutionsDésignation des délégués aux syndicats et organismes intercommunauxLire la décision
- 20 mars 2026 · BrélèsÉlus et institutionsElection des délégués au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 20 mars 2026 · BrélèsÉlus et institutionsMise en place des commissions communalesLire la décision
- 20 mars 2026 · BrélèsÉlus et institutionsIndemnités de fonctions du maire et des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · BrélèsÉlus et institutionsDélégations au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · BrélèsÉlus et institutionsElection du Maire et des AdjointsLire la décision
- 9 mars 2026 · BrélèsÉlus et institutionsMotion du SDEFLire la décision
- 9 mars 2026 · BrélèsTarifsFixation du prix des loyers des cellules commerciales et logementsLire la décision
- 9 mars 2026 · BrélèsSocialTravaux complémentaires épicerieLire la décision
- 9 mars 2026 · BrélèsFinances et budgetBudgets primitifs de 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · BrélèsFinances et budgetFiscalité directe localeLire la décision
- 9 mars 2026 · BrélèsSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 9 mars 2026 · BrélèsSubventions et associationsContrat associationsLire la décision
- 9 mars 2026 · BrélèsÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 9 février 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · BrélèsÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de sénceLire la décision
- 9 février 2026 · BrélèsCommande publiqueAvenant au marché de travaux - Espace de convivialitéLire la décision
- 9 février 2026 · BrélèsCommande publiqueRaccordement électriqueLire la décision
- 9 février 2026 · BrélèsVoirie et travauxTravaux de desserte Basse tension, Eclairage public et télécomLire la décision
- 9 février 2026 · BrélèsCommande publiqueAchat d'un fourgonLire la décision
- 9 février 2026 · BrélèsFinances et budgetAffectation du résultatLire la décision
- 9 février 2026 · BrélèsFinances et budgetPrésentation du Compte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 9 février 2026 · BrélèsFinances et budgetCompte financier unique 2025Lire la décision