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95 décisions
- 24 septembre 2026 · ArzanoAutresMise à disposition salles communales assos extérieuresLire la décision
- 24 septembre 2026 · ArzanoAutresEngagement de la commune label Ma commune a du coeurLire la décision
- 24 septembre 2026 · ArzanoSubventions et associationsAttribution d'une subvention Protection civileLire la décision
- 24 septembre 2026 · ArzanoVoirie et travauxAdoption du règlement de voirie communaleLire la décision
- 24 septembre 2026 · ArzanoAutresActivation portails parents 3D'OuestLire la décision
- 24 septembre 2026 · ArzanoFinances et budgetAttribution indemnité de responsabilité aux régisseurs de la communeLire la décision
- 24 septembre 2026 · ArzanoCulture et sportOrganisation ventes de livres à la médiathèqueLire la décision
- 23 juillet 2026 · ArzanoÉlus et institutionsModificative - Composition des commissionsLire la décision
- 23 juillet 2026 · ArzanoÉlus et institutionsDésignation représentants CLECT Qlé CoLire la décision
- 23 juillet 2026 · ArzanoÉlus et institutionsModification statuts Qlé CoLire la décision
- 23 juillet 2026 · ArzanoÉlus et institutionsDésignation représentants commissions thématiques Qlé CoLire la décision
- 23 juillet 2026 · ArzanoSubventions et associationsAttribution subvention CDPRDLire la décision
- 23 juillet 2026 · ArzanoPersonnelDésignation référent élu et agent DAE SecourismeLire la décision
- 23 juillet 2026 · ArzanoSocialHabitat participatifLire la décision
- 23 juillet 2026 · ArzanoÉcoles et jeunesseD2026060 - Création d'un CMJLire la décision
- 23 juillet 2026 · ArzanoTarifsTarifs municipaux (Année scolaire 2026-2027)Lire la décision
- 23 juillet 2026 · ArzanoÉlus et institutionsAdoption du Règlement Interieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 23 juillet 2026 · ArzanoÉlus et institutionsElection de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 5 juin 2026 · ArzanoFinances et budgetTaxe d'aménagementLire la décision
- 5 juin 2026 · ArzanoÉlus et institutionsDésignation Représentant Langue et Culture BretonneLire la décision
- 5 juin 2026 · ArzanoFinances et budgetAutorisation pour le maire à réaliser des virements de créditsLire la décision
- 5 juin 2026 · ArzanoÉlus et institutionsDésignation Représentant FIALire la décision
- 5 juin 2026 · ArzanoÉlus et institutionsDésignation délégués sénatorialesLire la décision
- 5 juin 2026 · ArzanoÉlus et institutionsDésignation Représentant Incendie et SecoursLire la décision
- 5 juin 2026 · ArzanoAutresD2026052 - Adhésion CAUELire la décision
- 5 juin 2026 · ArzanoÉcoles et jeunesseDemande de dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés dau moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelleLire la décision
- 5 juin 2026 · ArzanoÉcoles et jeunesseJeunesse contrats animation pour l'étéLire la décision
- 5 juin 2026 · ArzanoSubventions et associationsSubventions aux associations 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · ArzanoFinances et budgetSouscription d'un contrat d'emprunt - Crédit AgricoleLire la décision
- 20 avril 2026 · ArzanoFinances et budgetAffectation des résultatsbis - Budget CCASLire la décision