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59 décisions
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- 12 octobre 2026 · Le Vieux-BourgVoirie et travauxExamen devis abonnements télécomsLire la décision
- 12 octobre 2026 · Le Vieux-BourgVoirie et travauxExamen devis pompes à chaleurLire la décision
- 12 octobre 2026 · Le Vieux-BourgFinances et budgetDécision modificative avec virements de créditsLire la décision
- 12 octobre 2026 · Le Vieux-BourgÉlus et institutionsConvention commune SBAA adhésion service commun ADSLire la décision
- 12 octobre 2026 · Le Vieux-BourgSubventions et associationsSubvention société de chasseLire la décision
- 17 septembre 2026 · Le Vieux-BourgEnvironnementExtension poulailler Saint-Gilles-PligeauxLire la décision
- 7 septembre 2026 · Le Vieux-BourgAutresRefacturation élagage parcelles bordant voiesLire la décision
- 7 septembre 2026 · Le Vieux-BourgVoirie et travauxRestructuration réseau télécommunicationsLire la décision
- 7 septembre 2026 · Le Vieux-BourgCommande publiqueContrat de maintenance campanaireLire la décision
- 7 septembre 2026 · Le Vieux-BourgFinances et budgetFiscalite : mise en place taxe logements vacantsLire la décision
- 7 septembre 2026 · Le Vieux-BourgSubventions et associationsSubvention la vieille bourgeoiseLire la décision
- 7 septembre 2026 · Le Vieux-BourgÉcoles et jeunesseConvention intervention musiciens écoleLire la décision
- 7 septembre 2026 · Le Vieux-BourgÉlus et institutionsDésignation référent europeLire la décision
- 7 septembre 2026 · Le Vieux-BourgPersonnelContrat groupe assurance statutaire CDG22Lire la décision
- 29 juin 2026 · Le Vieux-BourgPLU / PLUiModification simplifiée n°1 PLUILire la décision
- 29 juin 2026 · Le Vieux-BourgÉlus et institutionsDésignation représentants Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 29 juin 2026 · Le Vieux-BourgSubventions et associationsSubvention classe de merLire la décision
- 29 juin 2026 · Le Vieux-BourgFinances et budgetParticipation au fonds de concours du SDIS pour l'acquisition de véhicules - année 2026Lire la décision
- 18 mai 2026 · Le Vieux-BourgFinances et budgetRectification erreur matérielle Budget primitif (BP) 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · Le Vieux-BourgVoirie et travauxDevis toiture toilettes publiquesLire la décision
- 27 avril 2026 · Le Vieux-BourgFinances et budgetAdoption du budget primitif 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · Le Vieux-BourgFinances et budgetFixation des taux d'impositionLire la décision
- 27 avril 2026 · Le Vieux-BourgFinances et budgetApprobation du Compte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 27 avril 2026 · Le Vieux-BourgFinances et budgetAffectation du résultat 2025Lire la décision
- 30 mars 2026 · Le Vieux-BourgAutresDevenir licence catégorie IV débit de boissonsLire la décision
- 30 mars 2026 · Le Vieux-BourgÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonction des élusLire la décision
- 30 mars 2026 · Le Vieux-BourgÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 30 mars 2026 · Le Vieux-BourgÉlus et institutionsDésignation représentants SPL B2ALire la décision
- 30 mars 2026 · Le Vieux-BourgÉlus et institutionsNomination de représentants dans les organismes extérieursLire la décision