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59 décisions
- 8 octobre 2026 · UzelVoirie et travauxAmenagement du trottoir rue du parc mailLire la décision
- 8 octobre 2026 · UzelSocialEpicerie solidaire, denonciation de la conventionLire la décision
- 8 octobre 2026 · UzelAutresPresentation et validation du rapport sur le prix et la qualité 2025Lire la décision
- 8 octobre 2026 · UzelAutresProjet de compteurs de sectorisationLire la décision
- 14 septembre 2026 · UzelSubventions et associationsFinances : Subvention à la création d'une association (rectification)Lire la décision
- 3 septembre 2026 · UzelÉlus et institutionsCommissions : Désignation des commissaires de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 3 septembre 2026 · UzelSubventions et associationsFinances : Subvention à la création d'une associationLire la décision
- 3 septembre 2026 · UzelFinances et budgetFinances : Fiscalité : instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVHL)Lire la décision
- 3 septembre 2026 · UzelPersonnelPersonnels : Modification du tableau des effectifsLire la décision
- 3 septembre 2026 · UzelPersonnelPersonnels : Mandatement au Centre de gestion 22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 3 septembre 2026 · UzelCulture et sportTravaux : Chauffage de l'église : Choix de l'entrepriseLire la décision
- 3 septembre 2026 · UzelFinances et budgetFinances : Budget commune : décision modificative de crédits n°1Lire la décision
- 3 septembre 2026 · UzelÉcoles et jeunesseTravaux : Aménagement des Rues de Bourienne et de la Motte Yguet : Convention de financement avec la Région Bretagne pour l'aménagement de l'arrêt du car scolaireLire la décision
- 3 septembre 2026 · UzelSubventions et associationsTravaux : Réaménagement du centre d'incendiet et de secours : Convention de partenariat avec le Service départemental d'incendie et de secours 22Lire la décision
- 3 septembre 2026 · UzelÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 2 juillet 2026 · UzelTarifsEspace culturel multifonctions : Nouvelle tarification (réservations par l'association La Bobine)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · UzelFinances et budgetFinances : Budget service eau : Demande d'admission en non valeur de créances irrécouvrablesLire la décision
- 2 juillet 2026 · UzelTarifsFinances : Marché hebdomadaire : Révision des tarifs de droits de placeLire la décision
- 2 juillet 2026 · UzelVoirie et travauxTravaux : Point sur le dossier de la vidéo-protectionLire la décision
- 2 juillet 2026 · UzelCommande publiqueTravaux : Aménagement des Rues de Bourienne et de la Motte Yguet : Avenant n°2Lire la décision
- 2 juillet 2026 · UzelFinances et budgetFinances : Budget communal : Demande d'admission en non valeur de créances irrécouvrablesLire la décision
- 5 juin 2026 · UzelAutresUrbanisme : Servitude dans le cadre de la vente du presbytèreLire la décision
- 5 juin 2026 · UzelEnvironnementAvis sur un dossier d'installation d'installation agricoleLire la décision
- 5 juin 2026 · UzelFinances et budgetFINANCES : Service d'eau - Rectification de la délibération approuvant le budget 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · UzelAutresUrbanisme : Développement de services par Carrefour Express : Autorisation de l'occupation du domaine publicLire la décision
- 5 juin 2026 · UzelSubventions et associationsFinancés : association [nom] atelier - renonciation de la convention pluriannuelle d'objectifs et de ses annexesLire la décision
- 28 avril 2026 · UzelÉlus et institutionsInstallation du conseil d'administration et élection d'une vice-présidenteLire la décision
- 28 avril 2026 · UzelFinances et budgetUzel compte administratif 2025 résidence Aime JeglotLire la décision
- 28 avril 2026 · UzelFinances et budgetUzel budget 2026 résidence Aime JeglotLire la décision
- 27 avril 2026 · UzelFinances et budgetFinancés : vente d'une licence de quatrième catégorie d'exploitation de débit de boissons à la SCI FB UzelLire la décision