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58 décisions
- 4 novembre 2026 · TrémargatVoirie et travauxAménagement du hameau léger - Devis entreprise Gilles ROBERTLire la décision
- 4 novembre 2026 · TrémargatAutresSMAEP - Rapport annuel 2025Lire la décision
- 4 novembre 2026 · TrémargatPersonnelCCKB - Convention de mise à disposition de service d'un agent technique pour la station d'assainissementLire la décision
- 4 novembre 2026 · TrémargatÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2026Lire la décision
- 19 octobre 2026 · TrémargatFinances et budgetApprobation des attributions de compensation 2026Lire la décision
- 6 octobre 2026 · TrémargatPersonnelCréation d'un poste adjoint administratif 2ème classe et suppression du poste de secrétaire générale de mairieLire la décision
- 6 octobre 2026 · TrémargatÉlus et institutionsApprobation du Procès-Verbal de séance du Conseil Municipal du 7 septembre 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémargatÉlus et institutionsDémission de Mme [particulier] ses fonctions d'Adjointe et de Conseillère MunicipaleLire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémargatÉlus et institutionsApprobation du Procès-Verbal de séance du Conseil Municipal du 6 juillet 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémargatFinances et budgetDemande de Fonds de concours à la CCKBLire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémargatFinances et budgetTaxe sur la Vacation des Locaux d'Habitation (THLV)Lire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémargatCommande publiqueConsultation des entreprises - Devis curageLire la décision
- 7 septembre 2026 · TrémargatÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement des écolesLire la décision
- 6 juillet 2026 · TrémargatSubventions et associationsSubvention aux associations 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · TrémargatÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement de l'école de Plounevez-QuintinLire la décision
- 6 juillet 2026 · TrémargatÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 01.06.2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · TrémargatVoirie et travauxAménagement de sécurité routière - Validation des devisLire la décision
- 6 juillet 2026 · TrémargatÉlus et institutionsNomination du correspondant incendie et secoursLire la décision
- 6 juillet 2026 · TrémargatÉcoles et jeunesseParticipation au fonds d'aide aux jeunesLire la décision
- 5 juin 2026 · TrémargatÉlus et institutionsDésignation du délégué et des suppléants en vue des élections sénatorialesLire la décision
- 1 juin 2026 · TrémargatÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du CM du 28.04.2026Lire la décision
- 1 juin 2026 · TrémargatFinances et budgetDemande de subvention régional "Bien vivre partout en Bretagne"Lire la décision
- 1 juin 2026 · TrémargatFinances et budgetCompte financier unique 2025Lire la décision
- 1 juin 2026 · TrémargatÉlus et institutionsDésignation délégué à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 1 juin 2026 · TrémargatÉlus et institutionsNomination du correspondant tempêteLire la décision
- 28 avril 2026 · TrémargatÉlus et institutionsApprobation du Procès-Verbal de séance du Conseil Municipal du 30 mars 2026Lire la décision
- 28 avril 2026 · TrémargatÉlus et institutionsCommission Appel d'Offre (Commission d'appel d'offres (CAO))Lire la décision
- 1 avril 2026 · TrémargatÉlus et institutionsNomination du référent sécurité routièreLire la décision
- 30 mars 2026 · TrémargatPersonnelNomination du référent CNASLire la décision
- 30 mars 2026 · TrémargatÉlus et institutionsElection des représentants au SIVULire la décision