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36 décisions
- 25 septembre 2026 · TréguierPersonnelModification du tableau des effectifs crétaion de postesLire la décision
- 25 septembre 2026 · TréguierSubventions et associationsConvention avec le Département et le Tennis Club de TréguierLire la décision
- 25 septembre 2026 · TréguierFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 25 septembre 2026 · TréguierÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 25 septembre 2026 · TréguierSocialLancement de la phase opérationnelle d'une nouvelle OPAH RU 2026 2030Lire la décision
- 25 septembre 2026 · TréguierPersonnelMise en concurrence du contrat groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 8 juin 2026 · TréguierÉlus et institutionsAutorisation d'ester en justiceLire la décision
- 8 juin 2026 · TréguierÉlus et institutionsElection des sénateurs - Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléantsLire la décision
- 11 mai 2026 · TréguierÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 11 mai 2026 · TréguierÉlus et institutionsReprésentation dans les différentes instances et commissionsLire la décision
- 11 mai 2026 · TréguierÉlus et institutionsConstitution des commissions extra communalesLire la décision
- 11 mai 2026 · TréguierÉlus et institutionsDroits à la formation des conseillers municipauxLire la décision
- 11 mai 2026 · TréguierPersonnelRation promus promouvables pour les avancements de gradeLire la décision
- 11 mai 2026 · TréguierPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 11 mai 2026 · TréguierPersonnelInstauration d'une astreinte d'exploitation techniqueLire la décision
- 11 mai 2026 · TréguierPersonnelInstauration du temps partiel de droit et sur autorisationLire la décision
- 11 mai 2026 · TréguierPersonnelAutorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanentsLire la décision
- 11 mai 2026 · TréguierÉcoles et jeunesseDispositif mission argent de pocheLire la décision
- 11 mai 2026 · TréguierFinances et budgetPlacement de fonds sur compte à termeLire la décision
- 21 mars 2026 · TréguierÉlus et institutionsIndemnités du maire des adjoints et des conseillers déléguésLire la décision
- 21 mars 2026 · TréguierÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 4 mars 2026 · TréguierFinances et budgetApprobation du compte de gestion Ville 2025Lire la décision
- 4 mars 2026 · TréguierVente de terrainPlacement de fonds sur compte à terme Vente bâtiment ex TrésorerieVente par la communeLire la décision
- 4 mars 2026 · TréguierFinances et budgetAffectation des résultatsLire la décision
- 4 mars 2026 · TréguierFinances et budgetCompte administratif 2025Lire la décision
- 4 mars 2026 · TréguierSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 4 mars 2026 · TréguierFinances et budgetVote des taux d'impositionLire la décision
- 4 mars 2026 · TréguierFinances et budgetFongibilité des créditsLire la décision
- 4 mars 2026 · TréguierFinances et budgetVote du budget primitif 2026Lire la décision
- 4 mars 2026 · TréguierFinances et budgetAdmissions en non valeurLire la décision