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48 décisions
- 13 octobre 2026 · Saint-VranÉcoles et jeunesseParticipation financière de la commune de Mérillac pour les repas à la cantine de Saint-Vran Année scolaire 2025/2026Lire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsTransfert de la compétence « Eau » à Loudéac Communauté Bretagne Centre au 1er janvier 2027Lire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-VranSubventions et associationsRPI le Blé en Herbe Subvention activité piscineLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-VranFinances et budgetBudget Primitif 2026 - Décision modificative N° 1Lire la décision
- 3 septembre 2026 · Saint-VranSubventions et associationsAttribution d'une subventionLire la décision
- 3 septembre 2026 · Saint-VranCulture et sportConvention d'ouverture au public d'un chemin de randonnée sur propriété privée suite à un changement de propriétaireLire la décision
- 3 septembre 2026 · Saint-VranPersonnelMandat au Centre de Gestion des Côtes d'Armor pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 3 septembre 2026 · Saint-VranPersonnelCréation d'un poste non permanent pour un accroissement d'activitéLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsDésignation d'un nouveau représentant de la commune au sein du GIP HARDOUINAIS MENÉLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-VranÉcoles et jeunesseApprobation du projet de végétalisation de la cour d'école et de l'espace jardin Sollicitation de l'Agence Départementale d'Appui aux Collectivités des Côtes d'Armor (ADAC22)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-VranVoirie et travauxEclairage Public Bourg Rénovation 7 lanternesLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-VranTarifsTarif repas cantine scolaire Année scolaire 2026/2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsDésignation des délégués et de leurs suppléants aux élections sénatorialesLire la décision
- 18 mai 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsListe des décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal - Renouvellement poteaux incendieLire la décision
- 12 mai 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsCentre communal d'action sociale (CCAS) - Election du vice-présidentLire la décision
- 28 avril 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsCréation de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 28 avril 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsDésignation des membres aux commissions de Loudéac Communauté Bretagne CentreLire la décision
- 28 avril 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsElection des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)Lire la décision
- 31 mars 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 31 mars 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsComposition de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 31 mars 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune dans les organismes extérieursLire la décision
- 31 mars 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsConstitution des commissions communales et désignation des membresLire la décision
- 31 mars 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au MaireLire la décision
- 31 mars 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsIndemnités de fonction du Maire, des adjoints et du conseiller municipal déléguéLire la décision
- 22 mars 2026 · Saint-VranÉlus et institutionsFixation du nombre d'adjointsLire la décision
- 11 mars 2026 · Saint-VranFinances et budgetAdmission en non-valeur de créances irrécouvrables Budget communeLire la décision
- 11 mars 2026 · Saint-VranFinances et budgetBudget primitif 2026 Affectation définitive du résultatLire la décision
- 11 mars 2026 · Saint-VranFinances et budgetBUDGET PRINCIPAL Approbation du Compte Financier Unique 2025Lire la décision
- 11 mars 2026 · Saint-VranÉcoles et jeunesseRestructuration et extension de l'école Ravalement façadesLire la décision
- 11 mars 2026 · Saint-VranVoirie et travauxProgramme voirie 2026 Groupement de commandes LCBCLire la décision