Aller aux résultats (56)
56 décisions
- 19 septembre 2026 · Saint-ServaisAutresProjet Logements nouveaux : étude géotechnique choix du prestataireLire la décision
- 19 septembre 2026 · Saint-ServaisFinances et budgetFinances locales — FiscalitéLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ServaisVoirie et travauxSécurisation de la rue A [nom] RD28 en entrée de bourgLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ServaisTarifsModification du montant du loyer du logement sis 23 hent ar c'hoatLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ServaisTarifsModification du montant du loyer du logement sis 1 cour des MartyrsLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ServaisAutresChangement de la balustrade du logement Rue des ForgesLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ServaisÉlus et institutionsNomination du Correspondant Incendie et SecoursLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ServaisAutresVente d'un délaissé communal au village de Coz porsLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ServaisÉlus et institutionsRéférent DéontologueLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ServaisTarifsRévision du montant du loyer du logent sis 23 hent ar c'hoatLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ServaisVoirie et travauxLimitation de vitesse village de Kermabilou Achat de panneaux de signalisationLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-ServaisVoirie et travauxDangerosité sur la voie communale de KermatahanLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-ServaisÀ vérifierDéclassementConstation désaffectation déclassement domaine public KernaeretLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-ServaisAutresInstallation d'un portail à l'aire de jeuxLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-ServaisSocialInstauration réglement intérieur santé sécuritéLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-ServaisÉlus et institutionsReprésentant communal ADACLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-ServaisFinances et budgetDemande de subvention - Asso Evenements Breizhés pour les chapelles enviesLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-ServaisVoirie et travauxLimitation de vitesse Village de KermabilouLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-ServaisAutresActe en forme administrative SignaturesLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-ServaisFinances et budgetDemande de subventions Projet restauration des portes de l'église et chapelle de BurthuletLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-ServaisÉlus et institutionsSénatoriales 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-ServaisÉlus et institutionsElections du délégué et des suppléants pour les Sénatoriales 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-ServaisÉlus et institutionsDélégués des Commissions Thématiques de GPALire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-ServaisÉlus et institutionsDésignation du référent communal CLECT - GPALire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-ServaisVoirie et travauxConvention entre le Département et la commune Couche de roulement et création d'un passage piéton rue A [nom]Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-ServaisÉlus et institutionsProposition des membres amenés à siéger à la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 3 avril 2026 · Saint-ServaisÉlus et institutionsInstallation des commissions et délégations aux adjointsLire la décision
- 3 avril 2026 · Saint-ServaisFinances et budgetCompte financier unique (CFU)2025 CommuneLire la décision
- 3 avril 2026 · Saint-ServaisFinances et budgetAffectation du résultat Budget CommuneLire la décision
- 3 avril 2026 · Saint-ServaisÉlus et institutionsIndemnités des élusLire la décision