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67 décisions
- 27 octobre 2026 · Saint-RieulVoirie et travauxDevis achat tracteurLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-RieulEnvironnementLTM-Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 déchetsLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-RieulEnvironnementLTM-Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) eaux 2025Lire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-RieulPersonnelContrat groupe assurance statutaireLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-RieulAutresSociété de chasse-Convention mise à disposition local vestiairesLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-RieulEnvironnementConvention utilisation bac équarrissage avec les sociétés de chasseLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-RieulCulture et sportRPI Plédéliac-Saint-Rieul-demande de participation stage de voileLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-RieulCommande publiqueProjet extension/rénovation mairie et logement-résultats consultationLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-RieulÉlus et institutionsLTM-rapport Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) n°07-2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-RieulÉcoles et jeunesseParticipation voyage scolaire élève classe ULISLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-RieulEnvironnementPrestation taille des haies bocagèresLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-RieulVoirie et travauxDevis curage des fossésLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-RieulÉlus et institutionsComposition commission jeunesse, sport et action socialeLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-RieulÉlus et institutionsLamballe Terre et Mer-Convention pour la gestion des bacs d'équarrissage réfrigérésLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-RieulVoirie et travauxPropositions ADAC-étude aménagement de sécurité routière et cheminement piétonLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-RieulSocialSuivi du dossier du dernier commerceLire la décision
- 27 août 2026 · Saint-RieulVoirie et travauxProjet extension/rénovation mairie et logement-révision projetLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-RieulVoirie et travauxProposition voie communale traversant GAEC des Hauts FossésLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-RieulÉlus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)-désignation commissairesLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-RieulÉlus et institutionsLTM-nomination élu référent stratégie familleLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-RieulÉlus et institutionsLTM-modification commissions communautairesLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-RieulÉlus et institutionsCommission communale d'action socialeLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-RieulÉlus et institutionsDésignation correspondant incendieLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-RieulFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 30 juin 2026 · Saint-RieulFinances et budgetProjet extension aire de jeuxLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RieulÉlus et institutionsLTM-commissions communautairesLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RieulÉlus et institutionsCorrespondant tempêteLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RieulÉlus et institutionsComposition Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-RieulÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 28 avril 2026 · Saint-RieulFinances et budgetPersonnes désignées Commission communale des impôts directs (CCID)Voir la décision