Aller aux résultats (111)
111 décisions
- 30 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxAutresConvention de service ADSLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxPersonnelPersonnel communal Tableau effectifs permanents ModificationLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxPersonnelMandat CDG22 Mise en concurrence assurance statutaire 2028-2031Lire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxÉlus et institutionsElections professionnelles Nombre de siègesLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxÉlus et institutionsMandat spécial Congrès des Maires 2026Lire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxÉcoles et jeunesseGroupe scolaire les Embruns Remplacement portail écoles primaires Déclaration préalable de travauxLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxVoirie et travauxRenforcement du réseau basse tension (Impasse des Druides) Convention ENEDISLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxVoirie et travauxRue Loti Mise en souterrain réseau éclairage public SDE22Lire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxVoirie et travauxPlace d'Armes Armoire de distribution électrique SDE22Lire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxVoirie et travauxProgramme de dissimulation des réseaux aériens Rue Moulin St Michel SDE22Lire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxEnvironnementInstallation composteur collectif - Etude site implantation Bd Général de GaulleLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxÉlus et institutionsDésignation représentants du conseil municipal auprès de divers organismesLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxÉcoles et jeunesseRenouvellement convention triennale musiciens intervenants dans les écoles de la commune Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029Lire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxFinances et budgetBudget annexe Cinéma Décision modificative (DM)1-2026Lire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxFinances et budgetBudget annexe CMS Décision modificative (DM)1-2026Lire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxFinances et budgetBudget Ville Décision modificative (DM)1-2026Lire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxAutresConvention service commun ADSLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxSubventions et associationsRenouvellement convention subvention EAL 2026-2029 Sport Nautique St-Quay-PortrieuxLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxAutresCommune touristique Dépôt de dossierLire la décision
- 27 octobre 2026 · Saint-Quay-PortrieuxCommande publiqueCinéma - Avenant (changement dénomination)Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Quay-PortrieuxPLU / PLUiPLUi Modification simplifiée n°1 Avis de la communeLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Quay-PortrieuxPersonnelContrat d'engagement éducatif (CEE) - Modification de la rémunérationLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Quay-PortrieuxPersonnelAstreintes d'exploitation - Modification des indemnitésLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Quay-PortrieuxPersonnelTableau des effectifs Ecole de musique - ModificationLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Quay-PortrieuxPersonnelContrat d'apprentissage - service Espaces VertsLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Quay-PortrieuxÉlus et institutionsConseillers municipaux - compensation de perte de revenusLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Quay-PortrieuxTarifsAccueil périscolaire Modification des tarifsLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Quay-PortrieuxTarifsFestival Food truck 2026- Droit de placeLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Quay-PortrieuxEnvironnementCertificats d'Economie d'Energie (CEE) Dispositif de regroupementLire la décision
- 9 juillet 2026 · Saint-Quay-PortrieuxCommande publiqueGranulés bois Adhésion à un groupement de commandesLire la décision