Aller aux résultats (80)
80 décisions
- 29 septembre 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsDinan Agglomération - Rapport d'activité et de développement durable - année 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsMotion de soutien - hôpital de DinanLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Jouan-de-l'IslePersonnelConvention d'adhésion au service emplois partagés - renouvellement pour l'agent techniqueLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Jouan-de-l'IslePersonnelDevis mise à jour du classement des archives communalesLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleVoirie et travauxProjet halle couverte - ADAC - Assistance pour maitrise d'ouvrage pour programmation des travauxLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleEnvironnementProposition de participation au capital d'une société de projet porteuse d'un projet de production d'énergie renouvelableLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleCommande publiqueCARDIOUEST - Renouvellement contrat de maintenance défibrillateurLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 7 juillet 2026Lire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 5 juin 2026Lire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleAutresDINAN AGGLOMERATION - Avis premier arrêt de projet PLUiHLire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsRapport d'activité 2025Lire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsVoeu concernant le plafonnement du produit de la cotisation du CNFPT introduit dans le projet de loi de finances pour 2026Lire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleFinances et budgetFrais d'étude non suivis de travaux - durée d'amortissementLire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsDésignation du référent déontologue pour les élusLire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Jouan-de-l'IslePersonnelConvention d'adhésion au service emplois partagésLire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsDINAN AGGLOMERATION - Convention de délégation de la gestion des inscriptions aux transports scolaires DINAMO relatifs aux circuits RPI ou assimilésLire la décision
- 7 juillet 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 7 juillet 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleVoirie et travauxSDIS - Avis fonds de concours toiture CIS CaulnesLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 19 mai 2026Lire la décision
- 19 mai 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleFinances et budgetDemande de subvention pour les joutes nautiques de DinanLire la décision
- 19 mai 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsDésignation des membres des commissions communales - annule et remplaceLire la décision
- 19 mai 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsProposition de membres pour la CIIDLire la décision
- 19 mai 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsReprésentants à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 19 mai 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleSocialProjet Espace France AUBRY - réunion publiqueLire la décision
- 19 mai 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleCommande publiqueProjet boulodrome - Espace France AUBRYLire la décision
- 19 mai 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleÉlus et institutionsRenouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 19 mai 2026 · Saint-Jouan-de-l'IsleCommande publiqueARIMA CONSULTANT - Devis pour audit et dossier de consultation pour les assurancesLire la décision