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27 décisions
- 20 novembre 2026 · Saint-FiacreTarifsTarification des salles et des concessionsVoir la décision
- 13 novembre 2026 · Saint-FiacrePréemptionDéclaration de non intention d'aliéner vente BAYEUL / [nom]Voir la décision
- 13 novembre 2026 · Saint-FiacrePréemptionDéclaration de non intention d'aliéner vente SIDDLEVoir la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-FiacreVoirie et travauxApprobation du devis achat et pose d'une vitrine d'affichageVoir la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-FiacreVoirie et travauxApprobation devis pour la réparation des portes et fenêtres du local techniqueVoir la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-FiacreCulture et sportApprobation devis pour l'entretien du clocher de l'église de Saint-FiacreVoir la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-FiacreÉlus et institutionsDésignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au CIAS Leff Armor CommunautéVoir la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-FiacreFinances et budgetParticipation au fonds de concours pour le financement du parc roulant du Service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor (SDIS 22) au titre de l'année 2026Voir la décision
- 5 juin 2026 · Saint-FiacreVente de terrainVente parcelles à M. et Mme [particulier]Vente par la commune105,50 €0,50 € / m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-FiacreFinances et budgetChoix prestataire renouvellement matériel informatiqueLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-FiacreÉlus et institutionsCommissions Leff Armor CommunautéLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-FiacreFinances et budgetChoix prestataire renouvellement photocopieur imprimanteLire la décision
- 10 avril 2026 · Saint-FiacreFinances et budgetBudget primitif 2026Lire la décision
- 10 avril 2026 · Saint-FiacreÉlus et institutionsComposition des commissions communalesLire la décision
- 10 avril 2026 · Saint-FiacreSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 10 avril 2026 · Saint-FiacreFinances et budgetTaux d'imposition 2026Lire la décision
- 10 avril 2026 · Saint-FiacreFinances et budgetFongibilité des créditsLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-FiacreFinances et budgetVersement des indemnités au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-FiacreÉlus et institutionsVersement des indemnités de fonctions aux adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-FiacreÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-FiacreÉlus et institutionsDélégation du Conseil Municipal au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-FiacreÉlus et institutionsDélégation du Maire aux adjointsLire la décision
- 11 mars 2026 · Saint-FiacreFinances et budgetAffectation du résultatLire la décision
- 11 mars 2026 · Saint-FiacreFinances et budgetVote du Compte Financier unique 2025Lire la décision
- 22 décembre 2025 · Saint-FiacreFinances et budgetDécision modificative n° 4Lire la décision
- 22 décembre 2025 · Saint-FiacreÉlus et institutionsModification des statuts Leff Armor CommunautéLire la décision
- 22 décembre 2025 · Saint-FiacrePersonnelRémunération de l'agent recenseurLire la décision