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118 décisions
- 23 octobre 2026 · Saint-BrandanSubventions et associationsSubvention bar du stopLire la décision
- 15 octobre 2026 · Saint-BrandanSubventions et associationsSoutien en faveur des communes sinistrésLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-BrandanFinances et budgetRenouvellement ligne de trésorerieLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-BrandanÉcoles et jeunesseAcquisition de mobilier pour le restaurant scolaireLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-BrandanSubventions et associationsSubvention école Sainte-Anne - Road tour sports pour tousLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-BrandanÉcoles et jeunesseReconduction de la convention triennale relative aux interventions des musiciens intervenant dans les écolesLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-BrandanTarifsRevalorisation du loyer paramédicalLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-BrandanEnvironnementAvis sur installation classée pour la protection de l'environnement - Projet EARL M'ORINLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-BrandanVoirie et travauxRénovations d'éclairage publicLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-BrandanVoirie et travauxHoraires éclairage public et illuminationsLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-BrandanPersonnelTélétravailLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-BrandanPersonnelMandatant le CDG 22 pour la mise en concurrence du contrat groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-BrandanÉlus et institutionsCongrès des Maires - prise en charge des frais de missionsLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-BrandanÉlus et institutionsDésignation des référents déontologues pour les élus locauxLire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-BrandanÉlus et institutionsDésignation d'un référent Europe à l'AgglomérationLire la décision
- 22 septembre 2026 · Saint-BrandanÉcoles et jeunesseDispositif - argent de pocheLire la décision
- 17 juillet 2026 · Saint-BrandanPLU / PLUiModification PLULire la décision
- 17 juillet 2026 · Saint-BrandanFinances et budgetTaxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 17 juillet 2026 · Saint-BrandanFinances et budgetModification budgétaire1Lire la décision
- 17 juillet 2026 · Saint-BrandanÉlus et institutionsRepresentant Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 17 juillet 2026 · Saint-BrandanÉlus et institutionsReprésentant Baie d'ArmorLire la décision
- 17 juillet 2026 · Saint-BrandanAutresConvention MJCLire la décision
- 17 juillet 2026 · Saint-BrandanÉlus et institutionsReglement intérieurLire la décision
- 15 juillet 2026 · Saint-BrandanFinances et budgetDécision modificative n°1- correction pour erreur matérielle, cette version remplaçant la version initialeLire la décision
- 10 juin 2026 · Saint-BrandanPersonnelCréation d'un poste pour accroissement temporaire STLire la décision
- 10 juin 2026 · Saint-BrandanPersonnelRégime indemnitaire (RIFSEEP)Lire la décision
- 10 juin 2026 · Saint-BrandanPersonnelCréation de postes pour accroissement saisonnierLire la décision
- 10 juin 2026 · Saint-BrandanTarifsTarifs location salle 2027Lire la décision
- 10 juin 2026 · Saint-BrandanTarifsTarifs des activités périscolaires 2026-2027Lire la décision
- 10 juin 2026 · Saint-BrandanFinances et budgetAdmissions en non valeursLire la décision