Aller aux résultats (82)
82 décisions
- 30 septembre 2026 · RospezAutresQuestions diverses_cession d'une servitude de passage au profit de [particulier]Lire la décision
- 30 septembre 2026 · RospezÉcoles et jeunesseProjet_école primaire E. LubyLire la décision
- 30 septembre 2026 · RospezVoirie et travauxTravaux de voirie_campagne de point à tempsLire la décision
- 30 septembre 2026 · RospezVoirie et travauxTravaux de voirie_curageLire la décision
- 30 septembre 2026 · RospezPersonnelRH_Adhésion à l'assurance statutaire_mise en concurrenceLire la décision
- 30 septembre 2026 · RospezPersonnelRH_Adhésion à l'assurance groupe pour la protection sociale complémentaireLire la décision
- 30 septembre 2026 · RospezPersonnelRH_Adhésion à l'assurance groupe pour la prévoyanceLire la décision
- 30 septembre 2026 · RospezSocialModification d'un membre du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 30 septembre 2026 · RospezFinances et budgetBudget primitif (BP)_Décision modificative 1Lire la décision
- 30 septembre 2026 · RospezFinances et budgetBP_Réajustement d'une provision comptable pour créances douteusesLire la décision
- 30 septembre 2026 · RospezFinances et budgetBP_Fiscalité_Taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 30 septembre 2026 · RospezÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · RospezFinances et budgetAdhésion 2026 au fonds de concours pour le par roulant du SDIS 22Lire la décision
- 25 septembre 2026 · RospezAutresLa galette de janvier 2027 pour les anciensLire la décision
- 25 septembre 2026 · RospezAutresLe goûter de Noël des enfantsLire la décision
- 25 septembre 2026 · RospezAutresRepas du 11 novembre_OrganisationLire la décision
- 25 septembre 2026 · RospezFinances et budgetDécision modificative n°1 au budget annexe du CCASLire la décision
- 1 juillet 2026 · RospezAutresQuestions diverses_la licence IV de la SAS Au P'tit Midi_Vote contreLire la décision
- 1 juillet 2026 · RospezCommande publiqueLa Poste_déménagementLire la décision
- 1 juillet 2026 · RospezCommande publiqueProjet_Radars pédagogiques-choix de l'entrepriseLire la décision
- 1 juillet 2026 · RospezCommande publiqueProjet_le panneau d'affichage-choix de l'entrepriseLire la décision
- 1 juillet 2026 · RospezÉcoles et jeunesseEcole E. Luby_travauxLire la décision
- 1 juillet 2026 · RospezÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 03-06-2026Lire la décision
- 3 juin 2026 · RospezAutresTirage des jurés d'assises pour la listes préparatoire de l'année 2027Lire la décision
- 3 juin 2026 · RospezSubventions et associationsEcole Ste Marie_Subvention à OGEC _montant à verser au titre de l'exercice 2026Lire la décision
- 3 juin 2026 · RospezSubventions et associationsEcole Ste Marie_Subvention à OGEC au titre des frais de cantine pour 2024-2025Lire la décision
- 3 juin 2026 · RospezSubventions et associationsSubvention aux associations rospézienne pour l'année 2026Lire la décision
- 3 juin 2026 · RospezAutresCloture entre l'Espace croas Vari et la propruété de M. [particulier]Lire la décision
- 3 juin 2026 · RospezÉcoles et jeunesseCantine E. Luby_travauxLire la décision
- 3 juin 2026 · RospezVoirie et travauxCimetière_achat d'un nouveau colombariumLire la décision