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62 décisions
- 15 octobre 2026 · Le QuiouAcquisitionDélibération Acquisition parcelles A567 et A556Voir la décision
- 15 octobre 2026 · Le QuiouÉcoles et jeunesseDélibération Fonds d'Aide aux Jeunes Conseil DépartementalVoir la décision
- 15 octobre 2026 · Le QuiouFinances et budgetDélibération Comice agricole 2027Voir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouFinances et budgetDélibération correction Décision modificative (DM)2Voir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouFinances et budgetDélibération correction Décision modificative (DM)1Voir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouAutresDélibération Avis 1er arrêt PLUiHVoir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouFinances et budgetDélibération Convention de partenariat SCIC Foncière Solidaire des FalunsVoir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouSocialDélibération convention de partenariat France Services - mandat 2026Voir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouFinances et budgetDélibération Convention de partenariat pour le financement du Parc Roulant du SDIS 22Voir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouCommande publiqueDélibération mise en concurrence du Contrat Groupe d'Assurance StatutaireVoir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouVoirie et travauxDélibération Projet résidence Marie-Lardoux - Parking communalVoir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouFinances et budgetDélibération Décision modificative (DM)3Voir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouFinances et budgetDélibération Décision modificative (DM)1Voir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouÉlus et institutionsDélibération désignation commissaire pour les commissions thématiques de Dinan AgglomérationVoir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouÉlus et institutionsDélibération désignation des membres de la commission d'Appels d'OffresVoir la décision
- 3 septembre 2026 · Le QuiouFinances et budgetDélibération Décision modificative (DM)2Voir la décision
- 18 juin 2026 · Le QuiouÉlus et institutionsDésignation correspondant incendie et secoursLire la décision
- 18 juin 2026 · Le QuiouSocialProjet Foncière Solidaire des Faluns - Parts socialesLire la décision
- 18 juin 2026 · Le QuiouÉcoles et jeunesseDispositif Mission Argent de PocheLire la décision
- 18 juin 2026 · Le QuiouFinances et budgetParticipation des communes au service L'AEPLire la décision
- 18 juin 2026 · Le QuiouÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission d'Appels d'OffresLire la décision
- 18 juin 2026 · Le QuiouÉlus et institutionsConvention de délégation de la gestion des inscriptions scolaires DINAMOLire la décision
- 18 juin 2026 · Le QuiouÉlus et institutionsAttribution des commissions communales annule et remplace DCM2026050730Lire la décision
- 5 juin 2026 · Le QuiouÉlus et institutionsÉlection du délégué et des déléguées suppléants pour les élections sénatoriales au scrutin majoritaireVoir la décision
- 7 mai 2026 · Le QuiouÉlus et institutionsReprésentants Commissions communalesVoir la décision
- 7 mai 2026 · Le QuiouÉlus et institutionsProposition Commissaires CCID - Commission communale des Impôts directesVoir la décision
- 7 mai 2026 · Le QuiouPersonnelCréation Poste non permanent Accroissement temporaire d'activité - Service TechniqueVoir la décision
- 7 mai 2026 · Le QuiouPersonnelConvention de mise à disposition d'un agent techniqueVoir la décision
- 7 mai 2026 · Le QuiouFinances et budgetContrat de Cession à l'euro symbolique du chalet de la société CRAFTVoir la décision
- 7 mai 2026 · Le QuiouÉlus et institutionsReprésentants de la Commission de contrôle des listes électoralesVoir la décision