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50 décisions
- 24 septembre 2026 · PluzunetAutresDélibération 7 du CM du 24 09 26 - AMO SPLALire la décision
- 24 septembre 2026 · PluzunetSubventions et associationsDu CM du 24 09 2026 - Subventions 2026 aux associationsLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluzunetFinances et budgetRéajustement d'une provision comptable pour créances douteusesLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluzunetPersonnelDu CM du 24 09 2026 - Avantage en nature - Repas du personnelLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluzunetÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du CM DU 16/07/2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · PluzunetFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluzunetFinances et budgetRéajustement comptable pour créances douteusesLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluzunetFinances et budgetAdmission en non valeurLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluzunetPersonnelAvantage en nature - Repas du personnelLire la décision
- 24 septembre 2026 · PluzunetÉlus et institutionsApprobation du PV de séance du conseil municipal du 16 juillet 2026Lire la décision
- 16 juillet 2026 · PluzunetEnvironnementRenouvellement de la convention de gestion de l'assainissementLire la décision
- 16 juillet 2026 · PluzunetÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologueLire la décision
- 16 juillet 2026 · PluzunetÉlus et institutionsDu 16 07 26 Adoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 16 juillet 2026 · PluzunetPersonnelMandatant le CDG22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 16 juillet 2026 · PluzunetPersonnelDu 16 07 2026 Mise à jour du tableau des effectifs au 1er septembre 2026Lire la décision
- 21 mai 2026 · PluzunetÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 21 mai 2026 · PluzunetAutresInstallation classée - SARL TREGOR BIOGAZLire la décision
- 21 mai 2026 · PluzunetFinances et budgetTravaux église - Acceptation devis - Plan de financement - Demandes de subventionsLire la décision
- 2 avril 2026 · PluzunetPersonnelDésignation des délégués locaux élus et agents au CNASLire la décision
- 2 avril 2026 · PluzunetÉlus et institutionsDésignation des délégués aux commissions communalesLire la décision
- 2 avril 2026 · PluzunetAutresNomination d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 2 avril 2026 · PluzunetAutresNomination d'un correspondant défenseLire la décision
- 2 avril 2026 · PluzunetAutresRenouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 2 avril 2026 · PluzunetÉlus et institutionsDu 02 04 Election des délégués au SMEJLire la décision
- 2 avril 2026 · PluzunetÉlus et institutionsElection des délégués au SDE 22Lire la décision
- 2 avril 2026 · PluzunetPersonnelMise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 2 avril 2026 · PluzunetÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 2 avril 2026 · PluzunetÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
- 6 mars 2026 · PluzunetFinances et budgetDu 06 03 2026 Modification durée d'amortissement subventions d'investissement versées au SDISS22Lire la décision
- 6 mars 2026 · PluzunetFinances et budgetDu 06 03 2026 Taux d'imposition des taxes locales 2026Lire la décision