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102 décisions
- 16 octobre 2026 · PloubazlanecÉcoles et jeunesseRèglement intérieur pour l'ALSHLire la décision
- 16 octobre 2026 · PloubazlanecCulture et sportRèglement pour la mise à disposition de l'ancienne chapelle St Ivy pour expositionsLire la décision
- 16 octobre 2026 · PloubazlanecÉlus et institutionsMotion de solidarité avec le personnel des établissements de soinsLire la décision
- 16 octobre 2026 · PloubazlanecPersonnelPersonnel communal attribution de chèques cadeaux de Noël 2026Lire la décision
- 16 octobre 2026 · PloubazlanecÉlus et institutionsGPA Approbation du rapport de la CLECT du 22 septembre 2026Lire la décision
- 16 octobre 2026 · PloubazlanecVoirie et travauxAnnulation de créance Budget Parkings de l'Arcouest 400 sur l'exercice 2025Lire la décision
- 16 octobre 2026 · PloubazlanecSubventions et associationsSubventions 2026 Etat complémentaire n° 4Lire la décision
- 16 octobre 2026 · PloubazlanecAutresLocation cabinet médical bail avec le Docteur [particulier]Lire la décision
- 16 octobre 2026 · PloubazlanecÉcoles et jeunesseProjet de recontruction de la maternelle de l'école du bourg - contrat de maîtrise d'ouvrage Cabinet Pré-Programm St Gregoire 35Lire la décision
- 16 octobre 2026 · PloubazlanecFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 15 septembre 2026 · PloubazlanecFinances et budgetBudget primitif (BP) commune 2026 DM 1Lire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecVoirie et travauxBâtiment 9 rue Général de Gaulle engagement auprès de l'EPFBLire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecCulture et sportConvention de partenariat entre la commune et GPA pour MilmarinLire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecPersonnelMise en concurrence renouvellement du contrat groupe assurance statutaireLire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecCulture et sportConvention de partenariat entre la Commune et GPA pour le fonctionnement du centre MilmarinLire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecSubventions et associationsSubventions aux Associations Etat complémentaire n° 3Lire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecSubventions et associationsDon de l'Association AP2S KERROC'HLire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecÉlus et institutionsDésignation référents déontologuesLire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecAutresCommunications du Maire dans le cadre de ses délégationsLire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecCulture et sportBourse de rentrée culturelle ou sportiveLire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecÉcoles et jeunesseForfait scolaire à l'Ecole DiwanLire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecFinances et budgetLes jardins de [particulier] d'emprunt prêt PSLALire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecVoirie et travauxRèglement des cimetièresLire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecÉlus et institutionsDésignation référent Incendie et SecoursLire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecPersonnelMise en concurrence pour renouvellement contrat groupe assurance statuaire par le centre de gestion 22Lire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecVoirie et travauxBâtiment 9 rue Général de Gaulle - Engagements de la Commune auprès de l'Etablissement Public Foncier de BretagneLire la décision
- 4 septembre 2026 · PloubazlanecÉcoles et jeunesseRéhabilitation école du bas - Commande fourniture et installation d'un système de contrôle d'accès auprès de SURVELEC LannionLire la décision
- 5 juin 2026 · PloubazlanecSubventions et associationsDon de 25 000 de l'Association sports loisirs Ploubazlanec à la CommuneLire la décision
- 5 juin 2026 · PloubazlanecSubventions et associationsDon d'une uvre artistique à la Commune par Mme [particulier]Lire la décision
- 5 juin 2026 · PloubazlanecVoirie et travauxSDE 22 effacement de réseaux Loguivy - le châteauLire la décision