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60 décisions
- 5 novembre 2026 · Peumerit-QuintinEnvironnementAvis sur le parc éolien de Lann Du sur la commune de MagoarLire la décision
- 5 novembre 2026 · Peumerit-QuintinFinances et budgetEffacement d'une dette suite à une décision de la commission de surendettement du DépartementLire la décision
- 5 novembre 2026 · Peumerit-QuintinFinances et budgetDemande de subvention DSIL au titre de l'appel à projet 2027Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Peumerit-QuintinAutresSMAEP - Rapport annuel 2025Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Peumerit-QuintinEnvironnementAvis sur le parc éolien de Roz Bras sur les communes de Lanrivain et de Saint-Nicolas-du-PélemLire la décision
- 5 novembre 2026 · Peumerit-QuintinÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Peumerit-QuintinPersonnelParticipation à la consultation du contrat groupe statutaire CDG22Lire la décision
- 22 septembre 2026 · Peumerit-QuintinÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 27.08.2026Lire la décision
- 22 septembre 2026 · Peumerit-QuintinFinances et budgetApprobation du montant des attributions de compensation 2026Lire la décision
- 28 août 2026 · Peumerit-QuintinPersonnelCréation d'un poste d'adjoint administratif 2ème classeLire la décision
- 27 août 2026 · Peumerit-QuintinÉlus et institutionsCréation d'une commission municipale PCSLire la décision
- 27 août 2026 · Peumerit-QuintinFinances et budgetDécision modificative N°1Lire la décision
- 27 août 2026 · Peumerit-QuintinÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 25 juin 2026Lire la décision
- 27 août 2026 · Peumerit-QuintinAutresVente du tracteur tondeuseLire la décision
- 27 août 2026 · Peumerit-QuintinÉcoles et jeunesseParticipation au frais de fonctionnement des écoles de Lanrivain et Saint-Nicolas-du-PélemLire la décision
- 25 juin 2026 · Peumerit-QuintinTarifsPlafonnement du loyer, logement n° 3 Le BourgLire la décision
- 25 juin 2026 · Peumerit-QuintinVoirie et travauxAgrandissement du columbariumLire la décision
- 25 juin 2026 · Peumerit-QuintinÉcoles et jeunesseParticipation financière aux frais de fonctionnement de l'école Diwan de Bourbriac année 2024-2025Lire la décision
- 25 juin 2026 · Peumerit-QuintinÉlus et institutionsChangement définitif du lieu de réunion des conseils municipauxLire la décision
- 25 juin 2026 · Peumerit-QuintinFinances et budgetTaxe sur la Vacation des Locaux d'Habitation (TVLH)Lire la décision
- 25 juin 2026 · Peumerit-QuintinPersonnelCréation d'un poste d'agent techniqueLire la décision
- 25 juin 2026 · Peumerit-QuintinÉlus et institutionsNomination du correspondant incendie et de secoursLire la décision
- 25 juin 2026 · Peumerit-QuintinÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 21 mai 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Peumerit-QuintinÉlus et institutionsDésignation du délégué et des suppléants en vue de l'élection sénatorialeLire la décision
- 26 mai 2026 · Peumerit-QuintinTarifsPlafond des loyers - Logements communaux au dessus de la salle des fêtesLire la décision
- 21 mai 2026 · Peumerit-QuintinVoirie et travauxRéhabilitation des logements communaux - Devis CT et CSPSLire la décision
- 21 mai 2026 · Peumerit-QuintinÉlus et institutionsDésignation du représentant à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 21 mai 2026 · Peumerit-QuintinÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2026Lire la décision
- 23 avril 2026 · Peumerit-QuintinÉcoles et jeunesseParticipation au Fonds d'Aide aux JeunesLire la décision
- 23 avril 2026 · Peumerit-QuintinSubventions et associationsRéférent à l'association BRUDEDLire la décision