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90 décisions
- 16 novembre 2026 · PenvénanFinances et budgetAutorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget 2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · PenvénanSubventions et associationsApprobation du règlement d'attribution des subventions aux associationsLire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanTarifsRevalorisation des tarifs de location des salles d'activités du complexe sportif pour les intervenants extérieursLire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanTarifsMise en oeuvre d'une nouvelle organisation et tarification du système de contrôle d'accès au complexe sportifLire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanAutresCandidature à l'appel à manifestation d'intérêt Life Adapto+Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanPersonnelMandatement du Centre de gestion des côtes d'armor - pour la mise en oeuvre du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanAutresActualisation des redevances dues au titre de l'occupation du domaine public communal instauration de deux redevances pour l'occupation de la concession portuaire de Port-BlancLire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanÉcoles et jeunesseMise en place du dispositif "mission argent de poche" avec LTC et la CIASLire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanTarifsRedevance d'occupation du domaine public due par Megalis Bretagne dans le cadre du déploiement de la fibreLire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanFinances et budgetModification du référentiel M57 abrégé vers développé au 01/01/2027Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanFinances et budgetBudget principal de la Commune - admissions en non valeur de produits irrécouvrablesLire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanFinances et budgetBudget port de port-blanc - constitution d'une provision pour créances douteusesLire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanÉlus et institutionsDécisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalLire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 026 et du 29 juin 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PenvénanÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séance du conseil municipal du 28 septembre 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanAutresRequalification de l'îlot café du commerce - Approbation de la convention de rétrocession des équipements communs dans le domaine communalLire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanÉlus et institutionsVoeu de soutien au CNFPT - réforme du plafonnement des recettesLire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanÉcoles et jeunesseApprobation du règlement intérieur des activités périscolairesLire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanCulture et sportConvention de partenariat festival de Buguélès 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanEnvironnementConvention avec LTC pur l'entretien du site de la station d'épuration et postes de relevagesLire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanVoirie et travauxRefacturation des travaux d'élagage réalisés pour le compte de propriétairesLire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanTarifsActualisation des tarifs applicables pour la réalisation de travaux en régieLire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanÉlus et institutionsCrédits alloués à la formation des élusLire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanÉlus et institutionsDésignation du référent déontologue de l'élu localLire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séance du conseil municipal du 29 juin 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanÉlus et institutionsDécisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalLire la décision
- 29 juin 2026 · PenvénanÉlus et institutionsChangement définitif de lieu de réunion du Conseil MunicipalLire la décision