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60 décisions
- 28 septembre 2026 · Le MerzerAutresConvention de prêt à usage de parcelles agricoles communalesVoir la décision
- 28 septembre 2026 · Le MerzerSubventions et associationsAttribution exceptionnelle de subventionsVoir la décision
- 28 septembre 2026 · Le MerzerPersonnelPersonnel - recrutement d'une apprentieVoir la décision
- 28 septembre 2026 · Le MerzerPersonnelPersonnel - révision de la participation à la protection sociale complémentaire prévoyanceVoir la décision
- 28 septembre 2026 · Le MerzerPersonnelPersonnel - avancement de grade - création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classeVoir la décision
- 28 septembre 2026 · Le MerzerCommande publiqueMise en concurrence du contrat-groupe assurance statutaireVoir la décision
- 20 juillet 2026 · Le MerzerAutresCréation du kit des nouveaux arrivantsVoir la décision
- 20 juillet 2026 · Le MerzerCulture et sportCréation et animation de la page FacebookVoir la décision
- 20 juillet 2026 · Le MerzerTarifsTarifs scolaires et périscolaires 2026-2027Voir la décision
- 20 juillet 2026 · Le MerzerCommande publiqueFourniture et livraison de repas en liaison chaude - avenant n°1 au marchéVoir la décision
- 20 juillet 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission Communale des Impôts DirectsVoir la décision
- 20 juillet 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsCréation et composition de la commission extra-municipale affaires socialesVoir la décision
- 20 juillet 2026 · Le MerzerPersonnelPersonnel création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activitéVoir la décision
- 22 juin 2026 · Le MerzerVoirie et travauxDénomination de voiesVoir la décision
- 22 juin 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsOrientations et crédits affectés à la formation des élusVoir la décision
- 22 juin 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsSEM Pompes Funèbres Intercommunales de la région de Saint-Brieuc - désignation d'un représentant de la communeVoir la décision
- 22 juin 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsLeff Armor Communauté - désignation des membres des commissions et groupes de travail thématiques et obligatoiresVoir la décision
- 22 juin 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieursVoir la décision
- 22 juin 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsElection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)Voir la décision
- 22 juin 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsCréation et composition des commissions municipalesVoir la décision
- 12 juin 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireVoir la décision
- 12 juin 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonction des élusVoir la décision
- 12 juin 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsÉlection des adjoints au MaireVoir la décision
- 12 juin 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsElection du maireVoir la décision
- 26 mars 2026 · Le MerzerFinances et budgetFinances locales — FiscalitéVoir la décision
- 24 mars 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsDélégation d'attribution de la Délégation Spéciale au Président-MaireVoir la décision
- 24 mars 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsPrise en charge des frais de mission de la Délégation SpécialeVoir la décision
- 24 mars 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsIndemnités de fonction au Président-Maire et aux adjoints au MaireVoir la décision
- 24 mars 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsElection des adjoints au MaireVoir la décision
- 24 mars 2026 · Le MerzerÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjoints au MaireVoir la décision