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65 décisions
- 30 octobre 2026 · MantallotFinances et budgetAjustement des participations au SIBMLire la décision
- 30 octobre 2026 · MantallotCulture et sportIndemnité de gardiennage Eglise 2026Lire la décision
- 30 octobre 2026 · MantallotSubventions et associationsSubvention aux associations 2026Lire la décision
- 30 octobre 2026 · MantallotÉlus et institutionsApprobation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 2026Lire la décision
- 30 octobre 2026 · MantallotÉlus et institutionsRapport annuel 2025 du Syndicat Mixte des Eaux du JaudyLire la décision
- 30 octobre 2026 · MantallotPersonnelFixation du taux promus/promouvablesLire la décision
- 30 octobre 2026 · MantallotÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 24 septembre 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · MantallotFinances et budgetDécision modificative (DM) 01/2026Lire la décision
- 25 septembre 2026 · MantallotVoirie et travauxAchat de matériaux pour la rénovation du logement n°49Lire la décision
- 25 septembre 2026 · MantallotPersonnelElection des délégués au CNASLire la décision
- 25 septembre 2026 · MantallotCommande publiqueMise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 25 septembre 2026 · MantallotPersonnelCréation d'un poste d'agent de maitrise principal modifiant le tableau des effectifsLire la décision
- 25 septembre 2026 · MantallotÉlus et institutionsDésignation d'un Conseiller municipal correspondant incendie et secoursLire la décision
- 25 septembre 2026 · MantallotFinances et budgetSollicitation d'une subvention à LTC pour la réhabilitation d'un logement socialLire la décision
- 25 septembre 2026 · MantallotFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 25 septembre 2026 · MantallotFinances et budgetChangement de la durée d'amortissement des subventions d'équipement versées, leur neutralisation et l'amortissement en année pleine par dérogation au prorata temporisLire la décision
- 25 septembre 2026 · MantallotÉlus et institutionsModification de la périodicité de paiement des indemnités du maire et des adjointsLire la décision
- 25 septembre 2026 · MantallotÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 09 juin 2026Lire la décision
- 18 juin 2026 · MantallotFinances et budgetAutorisation de dépenses par [nom]Lire la décision
- 18 juin 2026 · MantallotEnvironnementLTC-reconduction de la convention assainissement collectif 2026Lire la décision
- 18 juin 2026 · MantallotÉlus et institutionsMaintenance du classement des archives communales 2026Lire la décision
- 18 juin 2026 · MantallotÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 30 avril 2026Lire la décision
- 12 juin 2026 · MantallotÉlus et institutionsElection des délégués pour le collège des grands électeurs en vue des élections sénatoriales 2026Lire la décision
- 13 mai 2026 · MantallotÉlus et institutionsDésignation d'un délégué à Trégor SolidaritésLire la décision
- 13 mai 2026 · MantallotÉlus et institutionsDésignation représentant CIIDLire la décision
- 13 mai 2026 · MantallotEnvironnementConvention d'installation compostage partagé LTCLire la décision
- 13 mai 2026 · MantallotÉlus et institutionsDésignation délégué à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 13 mai 2026 · MantallotÉcoles et jeunesseBon d'achat des élèves rentrant en 6èmeLire la décision
- 13 mai 2026 · MantallotFinances et budgetFixation du coût du repas du 08 maiLire la décision
- 13 mai 2026 · MantallotFinances et budgetParticipation définitive TriskolLire la décision