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50 décisions
- 1 octobre 2026 · Maël-PestivienEnvironnementEntretien des espaces vertsLire la décision
- 1 octobre 2026 · Maël-PestivienFinances et budgetDécision modificative n°1Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Maël-PestivienSocialParticipation financière maison des solidarités de GuingampLire la décision
- 1 octobre 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsTranfert pouvoir de police spéciale du maireLire la décision
- 1 octobre 2026 · Maël-PestivienTarifsMontant du loyer logement 6b place de l'égliseLire la décision
- 19 août 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsCorespondant incendie et secoursLire la décision
- 13 août 2026 · Maël-PestivienVoirie et travauxTravaux dans logement communalLire la décision
- 13 août 2026 · Maël-PestivienPersonnelMandattant le CDG 22 pour mise en concurrence contrat groupe assurance statutaireLire la décision
- 5 juin 2026 · Maël-PestivienAutresRenouvellement contrat Mme [particulier]Lire la décision
- 5 juin 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsElections délégué et suppléants pour les SénatorialesLire la décision
- 5 juin 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsDésignation représentant Syndicat Mixte d'Adduction en Eau Potable du Kreiz Breizh ArgoatLire la décision
- 30 avril 2026 · Maël-PestivienFinances et budgetRéalisation archivage mairieLire la décision
- 30 avril 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsDésignation représentant au SDELire la décision
- 30 avril 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsDésignation représentant défenseLire la décision
- 30 avril 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsListes commission Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 30 avril 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsDésignation représentant Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 20 mars 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsDélégation de compétences du conseil municipal au maireLire la décision
- 20 mars 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
- 20 mars 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsDélégations des conseillersLire la décision
- 20 mars 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsCommissions communalesLire la décision
- 20 mars 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsÉlection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Maël-PestivienÉlus et institutionsÉlection du maireLire la décision
- 4 mars 2026 · Maël-PestivienPersonnelProtection sociale complémentaire - risque santéLire la décision
- 4 mars 2026 · Maël-PestivienFinances et budgetFongibilité des crédits pour l'année 2026Lire la décision
- 4 mars 2026 · Maël-PestivienSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 4 mars 2026 · Maël-PestivienFinances et budgetTaux d'imposition 2026Lire la décision
- 4 mars 2026 · Maël-PestivienFinances et budgetAffectation de résultat de fonctionnement 2025 au bugdet 2026Lire la décision
- 4 mars 2026 · Maël-PestivienFinances et budgetBudget primitif (BP) 2026Lire la décision
- 4 mars 2026 · Maël-PestivienFinances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025Lire la décision