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51 décisions
- 18 novembre 2026 · LohuecEnvironnementAvis sur enquête publique SARL GARIONLire la décision
- 17 septembre 2026 · LohuecSubventions et associationsSubvention association FREDONLire la décision
- 17 septembre 2026 · LohuecPersonnelMandatant le CDG22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 17 septembre 2026 · LohuecSubventions et associationsDemande de mise à disposition de la salle des fêtes pour l'association LOHUEC LOISIRSLire la décision
- 17 septembre 2026 · LohuecCulture et sportDemande de mise à disposition de la salle des fêtes pour des cours de YogaLire la décision
- 17 septembre 2026 · LohuecFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation en zone non tendueLire la décision
- 17 septembre 2026 · LohuecÉlus et institutionsModification de la composition de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 17 septembre 2026 · LohuecPersonnelModification du temps de travail de l'emploi permanent [particulier]Lire la décision
- 17 septembre 2026 · LohuecÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 05 juin 2026Lire la décision
- 23 juillet 2026 · LohuecFinances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 15 juin 2026 · LohuecSubventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 15 juin 2026 · LohuecÉlus et institutionsDésignation du référent pour l'association D2Lire la décision
- 15 juin 2026 · LohuecFinances et budgetDélibération sollicitant le Département pour débloquer une partie des fonds du CDT 2022-2027 pour financer les études de l'architecteLire la décision
- 15 juin 2026 · LohuecÉlus et institutionsDésignation des membres des 8 commissions de Guingamp-Paimpol-AgglomérationLire la décision
- 15 juin 2026 · LohuecÉlus et institutionsModification de la composition des membres de la commission d'appels d'offresLire la décision
- 15 juin 2026 · LohuecÉlus et institutionsModification des membres de la commission des financesLire la décision
- 15 juin 2026 · LohuecAutresModification des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 15 juin 2026 · LohuecÉlus et institutionsModification des membres de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 15 juin 2026 · LohuecFinances et budgetAcceptation d'un legsLire la décision
- 15 juin 2026 · LohuecÉlus et institutionsÉlection délégué et suppléants pour élections sénatorialesLire la décision
- 15 juin 2026 · LohuecÉlus et institutionsApprobation du PV du conseil municipal du 03 avril 2026Lire la décision
- 10 avril 2026 · LohuecFinances et budgetVote du Budget primitif (BP) 2026Lire la décision
- 10 avril 2026 · LohuecFinances et budgetAffectation du résultat 2025Lire la décision
- 10 avril 2026 · LohuecFinances et budgetVote des taux 2026Lire la décision
- 27 mars 2026 · LohuecÉlus et institutionsDésignation des délégués aux différentes commissions communales et extra-communalesLire la décision
- 27 mars 2026 · LohuecÉlus et institutionsGPA - désignation des membres de la commission dévaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 27 mars 2026 · LohuecÉlus et institutionsDésignation des délégués au Syndicat Mixte d'Adduction en Eau Potable du Kreiz Breizh ArgoatLire la décision
- 27 mars 2026 · LohuecÉlus et institutionsSyndicat Départemental d'Energie des Côtes d'Armor - désignation des représentantsLire la décision
- 27 mars 2026 · LohuecÉlus et institutionsDélibération fixant les indemnités des élusLire la décision
- 27 mars 2026 · LohuecÉlus et institutionsGuingamp Paimpol Agglomération - désignation des membres du conseil communautaireLire la décision