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76 décisions
- 3 février 2026 · Lescouët-GouarecÉcoles et jeunesseParticipation frais de scolairté 2024-2025-école de MELLIONNECLire la décision
- 3 février 2026 · Lescouët-GouarecPersonnelRémunération agent recenseurLire la décision
- 3 février 2026 · Lescouët-GouarecPersonnelProtection sociale complémentaire-risque santé:mode de gestion et montant de la participation communaleLire la décision
- 3 février 2026 · Lescouët-GouarecSocialConvention portage de repas association YVANNE-maison ST Joseph de GOUARECLire la décision
- 3 février 2026 · Lescouët-GouarecEnvironnementAvenant 2-convention-07-04-14-groupent achat energie SDE22Lire la décision
- 3 février 2026 · Lescouët-GouarecTarifsTarif d'adhésion aux activités de la maison bleueLire la décision
- 3 février 2026 · Lescouët-GouarecAutresDébat L.153-CU-orientations PADDLire la décision
- 3 février 2026 · Lescouët-GouarecEnvironnementAjout d'une question à l'ordre du jour du conseil municipal: Avenant 2 groupement achat énergie SDE22Lire la décision
- 3 février 2026 · Lescouët-GouarecTarifsAjout d'une question à l'ordre du jour du conseil municipal:Tarif adhésion maison bleueLire la décision
- 18 décembre 2025 · Lescouët-GouarecVente de terrainTarif de vente portion parcelle WM45Vente par la communeLire la décision
- 18 décembre 2025 · Lescouët-GouarecFinances et budgetDécisions modificatives au Budget primitif (BP)2025Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Lescouët-GouarecFinances et budgetClôture du budget annexe assainissement coll.pour transfert compétence CCKBLire la décision
- 18 décembre 2025 · Lescouët-GouarecFinances et budgetAutorisation dépenses investissement avant vote budget 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Lescouët-GouarecFinances et budgetDécision modificative au budget principalLire la décision
- 18 décembre 2025 · Lescouët-GouarecTarifsTarifs communaux 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Lescouët-GouarecÉlus et institutionsAjout d'une question à l'ordre du jour du conseil municipalLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.