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86 décisions
- 8 avril 2026 · LanvollonTarifsRedevance d'occupation du domaine public (RODP Orange)Lire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonÉlus et institutionsElection du représentant du SIRESCOLLire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonÉlus et institutionsDélégation du Maire aux adjoints et aux conseillers déléguésLire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonÉlus et institutionsDélégation du conseil municipal au MaireLire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 27 février 2026Lire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonÉlus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 2026Lire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonÉlus et institutionsLes commissions communalesLire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonÉlus et institutionsElection des représentants Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonÉlus et institutionsFixation du nombre de représentants Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonÉlus et institutionsDésignation d'un représentant et de deux administrateurs auprès de l'Office de tourisme "Les falaises d'Armor''Lire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonPersonnelElection du représentant du Comité National d'Action Sociale CNASLire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonÉlus et institutionsElection du représentant du Syndicat Départemental de l'Energie SDE 22Lire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonÉlus et institutionsElection du représentant du Syndicat Intercommunal de Gestion des locaux de la GendarmerieLire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonFinances et budgetVote du taux d'imposition 2026Lire la décision
- 8 avril 2026 · LanvollonÉlus et institutionsIndemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers MunicipauxLire la décision
- 20 mars 2026 · LanvollonÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · LanvollonÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · LanvollonÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · LanvollonÉlus et institutionsCharte de l'élu localLire la décision
- 27 février 2026 · LanvollonFinances et budgetERRATUM : Clôture du budget l'Orée du BoisLire la décision
- 27 février 2026 · LanvollonFinances et budgetBudget lotissement "L'Orée du Bois" Clôture du budgetLire la décision
- 27 février 2026 · LanvollonFinances et budgetAffectation des résultats de l'exercice 2025Lire la décision
- 27 février 2026 · LanvollonÉlus et institutionsElection d'un président en vue du vote des Comptes Financiers UniquesLire la décision
- 27 février 2026 · LanvollonAutresProrogation de la convention d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) jusqu'au 31 décembre 2026Lire la décision
- 27 février 2026 · LanvollonAutresExtension de la maison médicale : désaffectation et déclassement de la parcelleLire la décision
- 27 février 2026 · LanvollonÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal du 6 janvier 2026Lire la décision
- 27 février 2026 · LanvollonÉlus et institutionsCampagne élections municipales 2026 - mise à disposition des salles communalesLire la décision
- 27 février 2026 · LanvollonPersonnelModification de la durée hebdomadaire de service - Augmentation DHSLire la décision
- 7 janvier 2026 · LanvollonÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du 28 novembre 2025Lire la décision
- 6 janvier 2026 · LanvollonVente de terrainProjet résidence séniors Cession des parcellesVente par la commune100 000 €Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.