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66 décisions
- 17 novembre 2026 · LanrivainEnvironnementAvis sur autorisation environnementale parc éolien Roz BrasLire la décision
- 17 novembre 2026 · LanrivainÉlus et institutionsTransfert de la compétence d'autorité gazLire la décision
- 17 novembre 2026 · LanrivainÉlus et institutionsMotion de soutien à l'école rurale de proximité du centre bretagneLire la décision
- 17 novembre 2026 · LanrivainÉlus et institutionsApprobation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 octobre 2026Lire la décision
- 6 novembre 2026 · LanrivainPersonnelCréation poste non permanentLire la décision
- 27 octobre 2026 · LanrivainÉlus et institutionsApprobation du PV du CM du 23 septembre 2026Lire la décision
- 27 octobre 2026 · LanrivainEnvironnementRapport 2025 eau potableLire la décision
- 27 octobre 2026 · LanrivainAutresConvention de servitude MégalisLire la décision
- 27 octobre 2026 · LanrivainEnvironnementAvis sur autorisation projet éolien de Lann Du commune de MagoarLire la décision
- 27 octobre 2026 · LanrivainÉcoles et jeunesseProjet école maître d'oeuvre étude faisabilitéLire la décision
- 23 septembre 2026 · LanrivainFinances et budgetÉcole : demande subventions projet DastumLire la décision
- 23 septembre 2026 · LanrivainFinances et budgetDécision modificative (DM) N° 1Lire la décision
- 23 septembre 2026 · LanrivainFinances et budgetInstitution taxe sur la vacante des locaux habitationLire la décision
- 23 septembre 2026 · LanrivainFinances et budgetCCKB : approbation montant définitif attribution de compensation 2026Lire la décision
- 23 septembre 2026 · LanrivainSocialBSB - les foyers : demande autorisation à la commune de mise en vente d'un logementLire la décision
- 23 septembre 2026 · LanrivainPersonnelMandat au CDG 22 pour la mise en concurrence du contrat groupe assurance statutaireLire la décision
- 23 septembre 2026 · LanrivainÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du CM du 30 juin 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · LanrivainVente de terrainVentes des parcelles AB229 222 227 141Vente par la commune11 750 €10 € / m²Lire la décision
- 30 juin 2026 · LanrivainÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du CM 05 06 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · LanrivainSubventions et associationsSubvention exceptionnelle école LanrivainLire la décision
- 30 juin 2026 · LanrivainAutresPromesse unilatérale de servitudesLire la décision
- 5 juin 2026 · LanrivainÉlus et institutionsElections des délégués et suppléants élections sénatorialesLire la décision
- 5 juin 2026 · LanrivainÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) CM du 20 05 2026Lire la décision
- 20 mai 2026 · LanrivainÉlus et institutionsDésignation des membres commission intercommunale impôts directs (CCID) de la CCKBLire la décision
- 20 mai 2026 · LanrivainVoirie et travauxValidation programme voirie 2026Lire la décision
- 20 mai 2026 · LanrivainÉlus et institutionsDésignation représentant commune à la CLECT (CCKB)Lire la décision
- 20 mai 2026 · LanrivainÉlus et institutionsDésignation des membres commission impôts directs (CCID)Voir la décision
- 20 mai 2026 · LanrivainÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) CM 28 04 2026Lire la décision
- 28 avril 2026 · LanrivainFinances et budgetVote des taux impositon 2026Lire la décision
- 28 avril 2026 · LanrivainFinances et budgetPrésentation et vote du Budget primitif (BP) 2026Lire la décision